Cours à Sotteville Les Rouen

...de remboursement du crédit de TVA Procédure spéciale pour les exportateurs...

...remises, ristournes (RRR) Les intérêts facturés aux clients 4. Etablir la facture Mentions obligatoires générales Cas particuliers Exportations Livraisons...

...Exigibilité ; Déductibilité de la TVA française. Inscription sur le CA3 des livraisons et des acquisitions intracommunautaires Les achats en franchise de TVA...

...de bord et définir ses apports Identifier les indicateurs pertinents et leurs sources Maîtriser l'architecture d'un réseau de tableaux de bord Savoir piloter...

...ayant le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un professionnel n'ayant pas le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un particulier...

...Objectifs Appréhender les différentes méthodes pour diviser le foncier Maîtriser les aléas de chacune des procédures. Renseigner les opérationnels sur le choix des procédures...

...utiles à la prise de décision Mesurer les résultats optimiser les ressources mettre en place les outils de suivi adéquats Destinataires Tout public Conditions...

...le référé B/ Les juridictions pénales La juridiction d instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel La Cour d assises 2/LES JURIDICTIONS... Apprenez-en plus à propos de: Expert judiciaire, Tribunal de commerce, Tribunal de police...

...de questions/réponses Cas pratiques EN OPTION : Formation aux outils de saisies informatiques (Word Outlook....

...objet, quorum et majorité Les assemblées générales extraordinaires: objet, quorum, majorité et publicité Les autres assemblées: mixtes, spéciales et constitutives...

...des membres du CHSCT La composition du CHSCT Le fonctionnement du CHSCT : réunion ordre du jour PV programme annuel de prévention rapport annuel d activité...

...pénalités encourues les intérêts de retard et les sanctions pénales La mise en recouvrement La transaction fiscale et ses effets La distinction contentieux...

...Objectifs Prendre en compte l environnement juridique en matière de patrimoine immobilier Analyser la documentation cadastrale et les titres de propriété...

...Les système d aides d Etats Le contrôle des prix Les modes alternatifs de règlement des différends Le système de protection des consommateurs Les investissements...

...d'Études Les règles du droit antitrust Le droit fédéral de la concurrence Cerner l articulation avec la législation des États Le Sherman Act...

...les postes clés Objectifs Appréhender les enjeux liés au besoin en fonds de roulement Comprendre les risques en cas de dérive Identifier les leviers d...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1er jour : Les principes fondamentaux de l organisation administrative Matin... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...

...opportunité délai Les concentrations communautaires Définir les opérations concernées Calculer les seuils communautaires Contrôle des concentrations... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...

...Comprendre et développer la dimension stratégique de sa fonction. Le leadership : Une approche en trois niveaux. La situation : Les styles de leadership...

...et les objectifs de la fonction commerciale Les principaux indicateurs de la fonction commerciale 2/ L'aide à la maîtrise des opérations commerciales La...