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Cours à Sotteville Les Rouen
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- Sotteville Les Rouenetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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- 1 Jour
...TVA Obtenir le remboursement d'un crédit de TVA Contrôler la TVA déclarée Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1...
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- 1 Jour
...imposables et non imposables Déterminer le montant de TVA à facturer Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1...
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- Dates au choix
- 2 Jours
...Identifier le régime fiscal communautaire La notion de territoire intra ou extra communautaire Le numéro d identification. Les mentions obligatoires d une facture...
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- 2 Jours
...de pilotage A/ Ses buts B/ Ses trois horizons de temps C/ Son besoin de cohérence II/ Les modèles de conception A/ O.VA.R B/ M...
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- 1 Jour
...statut fiscal d'entrepositaire agréé Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Rappel du contexte Qu'est-ce que le...
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- 1 Jour
...pas un lotissement Les procédures applicables et leur champ d application Définition de la notion de lot Définition des notions de voies et espaces communs...
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- 35 Jours
...utiles à la prise de décision Mesurer les résultats optimiser les ressources mettre en place les outils de suivi adéquats Destinataires Tout public Conditions...
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- 1 Jour
...Objectifs: Maîtriser les différents types de juridictions. Appréhender leurs compétences respectives. Renseigner sur une action en justice à conduire Objectifs... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de grande instance, Tribunal de police, Affaires européennes...
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- 4 Jours
...ACTES JURIDIQUES CHAPITRE IV : IDENTIFICATION DES BIENS CHAPITRE V : LE CONTRAT CHAPITRE VI : NOTIONS DE DROIT DE LA FAMILLE CHAPITRE...
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- 2 Jours
...des instances juridiques Objectifs Appréhender les différentes formes juridiques et leurs caractéristiques juridiques communes Comprendre la composition...
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- 3 Jours
...à l organisation de la prévention Principes généraux de prévention : Document unique d évaluation des risques et pénibilité Droit d alerte et de retrait...
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- 2 Jours
...Contester auprès de l'administration et des tribunaux les rectifications des bases d'imposition Objectifs Faire face à un contrôle fiscal Maîtriser les...
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- 2 Jours
...Connaître les règles d'urbanisme et de construction. Maîtriser les spécificités de la fiscalité immobilière. Appréhender le cadre juridique et techniq...
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- 3 Jours
...Les système d aides d Etats Le contrôle des prix Les modes alternatifs de règlement des différends Le système de protection des consommateurs Les investissements...
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...Objectifs: Intégrer les fondements du droit de la concurrence aux états-Unis et les risques qui en découlent. Cerner les grands principes de la procédure...
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- 2 Jours
...les postes clés Objectifs Appréhender les enjeux liés au besoin en fonds de roulement Comprendre les risques en cas de dérive Identifier les leviers d...
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- 2 Jours
...L organisation institutionnelle des collectivités Les compétences des collectivités et de leurs organes Après-midi: Les perspectives de la réforme du 16... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...
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...et astreintes Les sanctions civiles Clémence injonctions engagements... l arsenal juridique pour éviter une sanction Étude de cas : analyse jurisprudentielle... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...
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...son impact auprès de son équipe Prendre du recul sur sa pratique managériale Fédérer l équipe autour d une vision. Destinataires Tout public Conditions...
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...Objectifs: Se familiariser avec les objectifs de gestion de l'entreprise. Définir les objectifs commerciaux ainsi que les méthodes et outils d'analyse...