Cours à Salon De Provence

...Le loueur en meublé « non professionnel...

...et de gestion Les deux dimensions du contrôle : reporting pilotage 2/ Les points clés de l'élaboration d'un tableau de bord Inscription de la démarche...

...Les obligations Les différents régimes de TVA La déclaration CA3 et la procédure de télétransmission Le paiement et la procédure de télépaiement Archivage...

...relatives aux factures Objectifs Connaître les mentions obligatoires à porter sur les factures Connaître le mécanisme de la TVA Différencier les opérations...

...expédiés à titre temporaire ; Le registre des prestataires ; Le registre des façonniers. 4. Traiter les prestations de services sur le CA3 et la Déclaration...

...un projet de mise en OEuvre Savoir utiliser le tableau de bord__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I/ Le processus...

...Objectifs: Comprendre les droits d'accises. Connaître le statut fiscal d'entrepositaire agréé Objectifs Comprendre les droits d'accises Connaître le...

...Objectifs: Appréhender les différentes méthodes pour diviser le foncier. Maîtriser les aléas de chacune des procédures. Renseigner les opérationnels sur le choix des procédures...

...Objectifs: Savoir interpréter les documents financiers. Exploiter les techniques financières utiles à la prise de décision. Mesurer les résultats...

...LES JURIDICTIONS D APPEL A/ La Cour d Appel civile B/ La Cour d appel statuant au pénal L'appel correctionnel L'appel criminel C/ La cour administrative... Apprenez-en plus à propos de: Expert judiciaire, Tribunal de police, Tribunal de commerce...

...LE DEROULEMENT DE LA PROCEDURE CHAPITRE X : LA DECISION DE JUSTICE CHAPITRE XI : LES VOIES DE RECOURS Lexique juridique Révisions de la semaine par jeu...

...des instances juridiques Objectifs Appréhender les différentes formes juridiques et leurs caractéristiques juridiques communes Comprendre la composition...

...Savoir détecter les risques professionnels. Organiser la prévention Objectifs Formation initiale obligatoire de 3 jours pour des entreprises de moins...

...Objectifs: Faire face à un contrôle fiscal. Maîtriser les différentes phases du contrôle fiscal et les recours à la disposition des contribuables...

...Connaître les règles d'urbanisme et de construction. Maîtriser les spécificités de la fiscalité immobilière. Appréhender le cadre juridique et techniq...

...Objectifs Rappel des principales règles des deux systèmes Analyse comparative des règles relatives au rapprochement d entreprise et au droit de la concurrence...

...d'Études Les règles du droit antitrust Le droit fédéral de la concurrence Cerner l articulation avec la législation des États Le Sherman Act...

...les postes clés Objectifs Appréhender les enjeux liés au besoin en fonds de roulement Comprendre les risques en cas de dérive Identifier les leviers d...

...Objectifs: Maitriser l'organisation administrative et financière de l'Etat et des collectivités locales. Comprendre les rapports entre les différents acteurs... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...

...communautaire de la concurrence Maîtriser les risques relatifs aux ententes Abus de position dominante Concentrations accords verticaux Cerner les grands... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...