Cours à Saint Malo

...licenciement d'un salarié protégé... Rôle d'arbitrage et de conciliation 2) Pouvoir de l'inspection du travail Le droit de visite et d'enquête...

...parties et des tiers Gérer le droit de préemption des communes Objectifs Maîtriser les formalités de la cession Appréhender les éléments constitutifs du...

...bâtiments passifs BEPAS/PassivHouse et bâtiments à énergie positive Comparatif avec l'international LEED, DGNB, BREEAM, Minergie Les organismes certificateurs...

...La découverte de la structure du prospect II) Le prospect vendeur 1) La découverte du bien 2) Le mandat de vente 3) L'évaluation et la vente du juste prix III)...

...etc. 3) Savoir évaluer un fonds de commerce Définition, caractéristiques et fonctionnement Eléments constitutifs du fonds de commerce Les différentes méthodes...

...contrats globaux... Mentions obligatoires à faire figurer sur la facture La déclaration de TVA 5. Les remboursements de TVA des assujettis communautaires...

...pour les livraisons de biens ; pour les prestations de services. Les achats en franchise de TVA. 4 le droit à récupération de la TVA Conditions d'application...

...courants et différés Objectifs S'approprier les principes de détermination du taux effectif d'impôt Déterminer la preuve d'impôt Savoir établir les états...

...intracommunautaires de biens Prestations de services immatérielles Extension des cas d'autoliquidation pour les prestations de services Prestations matériellement...

...S'approprier le processus d'élaboration de l'annexe et du rapport de gestion Eviter les éventuelles difficultés Objectifs S'approprier le processus d'élaboration...

...les comptes A/ Centraliser l'information comptable 5/ La validation des comptes A/ Auditer les comptes dès le début du processus de contrôle...

...les particularités propres à chaque situation Gérer la chronologie de l'état des lieux Rédiger les états des lieux d'entrée et de sortie __* Destinataires...

...de se loger plus il acceptera d en payer le prix. Le MATCH-MAKER est un outil pédagogique ludique facile et intuitif qui reconnaît et replace l intuition...

...L'utilisation des heures supplémentaire Les limites à la réalisation des heures supplémentaires...

...(exemple synthèse) En cas de cession d un immeuble autre qu un immeuble neuf (exemple synthèse) D/ Evaluation séquence n° 2 3 : Dispositions particulières...

...fonctionnement E/ Les dépenses liées aux brevets F/ Les dépenses liées aux certificats d obtention végétal (COV) G/ Les dépenses de veille technologique...

...Programme d'Études 1) Rappels sur le statut d'entrepreneur individuel 2) Qui est concerné par le statut d'EIRL ? Quels sont les textes de référence ?...

...fin 2012 Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I- LES ENJEUX DE CE SCRUTIN Le risque d immixtion syndical Un impact...

...congés et ponts Les accidents du travail Les accidents de trajet Le règlement et la discipline dans l entreprise La discrimination Les clauses du contrat...

...les RIA les matériaux la prévention incendie et le risque pour le chef d entreprise...