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Cours à Saint Malo
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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...Les recours possibles La remise en cause du PV Recours hiérarchique et recours contentieux Les délais...
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...Institution du droit de préemption 2) Opérations visées 3) Déclaration préalable 4) Modalités d'exercice IV) Gérer la cession 1) Séquestre 2)...
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...senior) 4. Mise en pratique Listing des solutions techniques Méthodologie de réduction des consommations des bâtiments existants Garanties à exiger et...
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- 2 Jours
...La mise en situation de conclure et les techniques de conclusion 4) Le traitement de l'offre d'achat...
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...les différents types de biens de l'entreprise et les droits qui y sont attachés Savoir valoriser les biens de l'entreprise Destinataires Tout public Conditions...
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...Les modalités de demandes de remboursement La procédure dématérialisée Le portail électronique...
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- 2 Jours
...Procéder au contrôle de la déclaration : rapprochement CA comptabilisé et CA déclaré. 6 le remboursement du crédit de TVA Procédures générales de remboursement...
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- 2 Jours
...2 Matin La charge réelle d'impôt : Calculer la charge réelle d'impôt Determiner la preuve d'impôt dans un groupe consolidé Adapter le taux d'impôt différent...
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...la TVA Indemnités Subventions et abandons de créances Droits à déduction Traitement des produits financiers 5. Sort des TVA étrangères 6. Le traitement des honoraires...
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...autres documents de gestion 6/ Modélisation du rapport de gestion A/ Intérêt du rapport de gestion B/ Contraintes 7/ Documents à joindre au rapport de...
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...les comptes A/ Centraliser l'information comptable 5/ La validation des comptes A/ Auditer les comptes dès le début du processus de contrôle...
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...Modification de l'état du bien, travaux d'amélioration et compensation 6) Les conditions de l'indemnisation du bailleur 7) La restitution du dépôt de garantie...
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- 3 Jours
...Objectifs Le MATCH-MAKER est un outil intuitif de diagnostic et de clarification de la recherche immobilière et de mise en correspondance entre acquéreurs et solutions immobilières...
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...Appliquer l'aménagement aux réalités de l'entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I - Aménagement du temps de travail...
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...loi Synthèse C/ Le bail à construction Définition Les apports de la loi Synthèse D/ Incidence de la location des locaux dans l attente de leur vente E/ Evaluation...
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- 2 Jours
...technique L incertitude technique Le progrès technique Synthèse C/ Détermination des opérations éligibles au CIR D/ Les pièges à éviter E/ Exemples 2...
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...Programme d'Études 1) Rappels sur le statut d'entrepreneur individuel 2) Qui est concerné par le statut d'EIRL ? Quels sont les textes de référence ?...
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...Objectifs: Permettre une mise en �?uvre simple et pratique de l'obligation, pesant sur le chef d'entreprise, de réaliser un scrutin de représentativité avant fin 2012...
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...décisions des juridictions Augmenter sa vision en la matière Suivre l évolution Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Les...
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...Développer la dimension assureur dans la prévention incendie Connaître la dynamique du feu et sa prévention Objectifs Développer la dimension assureur...