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Cours à Saint Chamond
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...Objectifs: Améliorer votre efficacité et celle de votre équipe. Des résultats concrets, immédiats et garantis dès le 1er jour d'application de la méthode...
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...Quelles sanctions et réparations Objectifs Vous permettre d actualiser vos connaissances et vous sensibiliser aux risques de la discrimination Destinataires...
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...leurs conséquences A/ Choisir la bonne méthode de valorisation des absences : jours ouvrables, ouvrés, calendaires, heures réelles d'absence / heures qui...
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...Les cas d intervention du Préfet du Maire et des institutions représentatives du personnel Rémunération double et rémunération négociée Les exceptions...
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...quotidi Objectifs Se familiariser avec l environnement fiscal de l entreprise Comprendre les choix fiscaux opérés par l entreprise afin de se positionner...
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...Programme d'Études I/ L administration et son droit L organisation administrative Les principes généraux L administration d état Décentralisée Personnes...
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...savoir analyser les principes juridiques couramment utilisés en environnement Identifier les principaux acteurs publics et privés__* Destinataires Tout...
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...locative rurale Objectifs Maitriser les notions et le cadre légal des baux ruraux Appréhender les problèmes juridiques posées par la réglementation Maitriser...
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...maître de l ouvrage Le promoteur peut être une société un entrepreneur un bureau d études... B/ LE CONTRAT SPECIAL D ETUDES PRELIMINAIRES C/ LE CONTRAT...
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...de rupture du contrat Les intérêts d une transaction : pour l employeur et pour le salarié quel est le moment de sa conclusion quelles sont les questions...
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...Elaboration et contenu La portée des ces normes sur l urbanisme 4/ La mise en cohérence des normes la compatibilité : Définition de la notion de compatibilité...
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...des responsables Les clauses à insérer dans le compromis de vente Le devoir de conseil de l agent immobilier et l exonération de sa responsabilité...
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...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction Notion d Ordre public Les différences entre police administrative et police judiciaire Partie...
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...à la condition d urgence 3/ Présentation des référés suivants : Référé - liberté...
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...dans un titre de propriété la portée d une clause d urbanisme ou de servitude Apprécier et prendre en__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...
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...La notion de stress au travail: description du stress et de ses formes pathologiques, la responsabilité de l'employeur et son étendue, la responsabilité des travailleurs...
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...La typologie des stratégies d alliance Le choix de la stratégie de collaboration et son implantation 2/ Les principaux contrats internationaux Le contrat...
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...Objectifs: Déterminer la représentativité syndicale au sein d'une collectivité territoriale. Connaître la réglementation ouvrant droit à l'exercice effectif...
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...et sous certaines conditions une catégorie de personnes privées. Qui bénéficie de l expropriation ? Pourquoi exproprier ou la nécessité de déterminer l...
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...Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif LMP / LMNP Comprendre et maitriser la réglementation de la location meublée Démontrer les avantages...
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