Cours à Saint Chamond

...d ensemble sur la nouvelle procédure à suivre. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Réduction du champ d application...

...jurisprudentielles de la notion de danger grave et imminent 4) Etude des responsabilités en cas de manquement à la règlementation sur la sécurité et l...

...Présentation 2) Quels investissements ? 3) Caractéristiques des logements II) Conditions 1) Acquisition 2) Engagements 3) Conditions III) Calcul...

...de revenus d activité professionnelle Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Assimiler les différentes étapes du calcul...

...La chronologie le suivi et la gestion du dossier de vente d immeuble achevé : le compromis sous seing privé la notification SRU l acte authentique La chronologie...

...Objectifs: Maîtriser les principes fondamentaux du référentiel international. Identifier les impacts de passage au référentiel international sur le système d'information comptable...

...Objectifs: Maîtriser les notions et les cadres légaux de la propriété privée. Appréhender les problèmes juridiques posés par la propriété privée...

...les cadres légaux et les outils de la maîtrise foncière Appréhender les intérêts et les limites à cette maîtrise Renseigner sur la faisabilité des projets...

...les fondamentaux juridiques en matière de sûretés immobilières Connaître l évolution législative récente Analyser les particularités propres à chaque situation...

...écarts constatés Proposer des actions constructives en agissant sur les variables : CDD heures supplémentaires...

...Quelles informations seront communiquées aux autres candidats? Quels sont les documents contractuels? Quelles contraintes pour les modifications en cours d exécution?...

...de travail Apports théoriques sur les notions fondamentales de la modulation du temps de travail Apport pratique par l approche d un accord de modulation...

...Les nouvelles règles relatives au calcul des effectifs à l électorat et à l éligibilité Les conséquences des résultats aux élections 3/ Validité des accords d entreprise...

...L INTERESSEMENT 1) Qu est ce que l intéressement ? Une faculté pour les entreprises Comment le mettre en place 2) Le régime Les règles de calcul La disponibilité...

...niveau du CE Au niveau du CHSCT La gestion des tensions 3/ La négociation Le niveau de la négociation La préparation de la négociation La conduite de la...

...un guide de la gestion de crise Etablir une cartographie du climat social Identifier et gérer les stratégies de conflit Gérer la sortie de crise...

...appel à un « porté » : interventions ponctuelles audits formations consultations compétences de haut niveau ... Une méthode consacrée par la loi de modernisation...

...chômage 3/ Les rémunérations minimales Le SMIC et les minima conventionnels Les recommandations patronales Les salaires jeunes 4/ La fixation par le contrat...

...permettant de gérer sa veille juridique Comprendre les enjeux et les opportunités d'une veille juridique efficace Etre efficace dans l'organisation...

...vices de forme)et internes (violation directe de la loi erreur de droit de fait ou de qualification juridique des faits illégalité du but de l acte)...