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Cours à Saint Brieuc
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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- 2 Jours
...de travail La transaction La démission Le licenciement économique Le licenciement personnel Le harcèlement et la discrimination Les CDD et le travail temporaire...
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...d incendie le mécanisme d explosion l électricité et incendie les liquides inflammables et les emballages les extincteurs le désenfumage les sprinkleurs...
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- 2 Jours
...Objectifs: Connaître les fondements des différents aspects de la RC du chef d'entreprise Objectifs Connaître les fondements des différents aspects de la...
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- 3 Jours
...construction immobilière dans tous ses aspects. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Premier jour : La qualité de constructeur...
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...Le contrat de location 1) Le contrat de location meublée et ses particularités 2) Les documents à annexer au contrat 3) Les obligations des parties 4)...
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- 2 Jours
...de contrôle 4/ Les éléments clés Détermination des indicateurs les plus pertinents Identification des variables d'action 5/ La gestion du dossier tableau...
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...de remboursement du crédit de TVA Procédure spéciale pour les exportateurs...
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- 1 Jour
...intracommunautaires 5. Paiement de la TVA Notions de fait générateur et d'exigibilité Acquitter la TVA sur les débits...
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- 2 Jours
...Caractéristiques et imposition des opérations portant sur les biens Les livraisons intracommunautaires Les acquisitions intracommunautaires...
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...un projet de mise en OEuvre Savoir utiliser le tableau de bord__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I/ Le processus...
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...statut fiscal d'entrepositaire agréé Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Rappel du contexte Qu'est-ce que le...
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...Permis d aménager et déclaration préalable...
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...entreprise Organiser l'entreprise en vue de sa cession Aspects techniques et financier de la transmission...
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- 1 Jour
...Maîtriser les différents types de juridictions Appréhender leurs compétences respectives Renseigner sur une action en justice à conduire Destinataires... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de commerce, Tribunal de grande instance, Conseil fiscal...
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- 4 Jours
...ACTES JURIDIQUES CHAPITRE IV : IDENTIFICATION DES BIENS CHAPITRE V : LE CONTRAT CHAPITRE VI : NOTIONS DE DROIT DE LA FAMILLE CHAPITRE...
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- 2 Jours
...et la SA à directoire La question de la responsabilité Le fonctionnement de la SA Le régime fiscal de la SA et des dirigeants de la SA Le régime social...
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...Information et formation des travailleurs Obligation légale de formation à la sécurité La formation Organisation de la formation CHSCT...
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...contrôle de l administration et son organisation Le déroulement du contrôle fiscal La proposition de rectification La gestion des vices de procédure Les...
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...Les engagements à respecter et les obligations de l investisseur L imposition des loyers (régime réel montants à déclarer charges à déduire)...
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...concurrence américain Les règles du droit antitrust Le contrôle des concentrations aux États-Unis Les enquêtes de la FTC Le rôle important du private enforcement...