Cours Régime

...1. Les différents régimes de travailleurs non-salariés Les entreprises individuelles (artisans, commerçants) Les gérants Les professions libérales... Apprenez-en plus à propos de: Règles de calcul des cotisations, Fiscalité entreprise, Autres catégories...

... des réseaux électriques de distribution et de transport. Maîtriser le fonctionnement et les modèles des machines électriques à courant alternatif en régime permanent Maîtriser les principes de fonctionnement des convertisseurs statiques de l'électronique de puissance Maîtriser les fondamentaux de modélisation... Apprenez-en plus à propos de: Électronique de puissance, Analyse de résultats...

... de déchets et d'une prestation dans le secteur de la construction (régime de TVA, mentions obligatoires sur la facture) Base imposable : déterminer le montant...

... en régime statique pour les deux modes de conduction, continue et discontinue. Cette modélisation est ensuite étendue au régime dynamique. Les critères de stabilité sont discutés en fonction des modélisations et ensuite étendue au régime dynamique. Les critères de stabilité sont discutés en fonction...

..., l’utilité pratique, le régime juridique Apprécier les modalités d’engagement de la responsabilité pénale et civile Le mécanisme de la responsabilité... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité civile, Procédure pénale, Procédure civile...

... ...) ; • Principes nutritionnels adaptés : respecter un régime spécifique ; • Sécurité : les premiers secours ; • Analyse du comportement de l'aidant : savoir dire... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats, Métiers du social, Plan de formation...

...En matière de retraite, tout a changé, tout change et tout va continuer à changer. En effet, malgré la dernière grande réforme des retraites de 2014, les déséquilibres démographiques et économiques continuent de menacer la survie de nos régimes de retraite. De nouvelles mesures seront certainement...

...Intégrer les réformes du régime indemnitaire. LES PLUS DE LA FORMATION Approfondir sa connaissance des primes et optimiser la PFR Déterminer sa politique salariale en mesurant les enjeux et les conséquences pour la politique indemnitaire Élaborer et sécuriser la mise en place d’un nouveau régime... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Régime indemnitaire...

...de conclusion de la DSP : - procédure normale - cas de dispense de procédure - l impact des règles d origine communautaire Droit de la délégation et droit...

..., du commerçant, de l'EIRL et de l'autoentrepreneur. Comprendre le régime juridique des biens intégrant le patrimoine de l'entreprise. Maîtriser le contentieux du droit commercial et les procédures permettant le recouvrement des créances. Etudier le régime juridique des opérations portant sur le fonds de commerce... Apprenez-en plus à propos de: Droit commercial, Propriété industrielle...

... 2017 instituant le régime AGIRC-ARRCO et son application pour 2019. Échanger sur l'actualité entre professionnels de la retraite en entreprise...

...Objectifs Appréhender les régimes d’imposition pouvant peser sur l’entreprise Savoir calculer le montant de l’impôt Approfondir sa pratique au travers des cas pratiques Pour quel public ? Avocat Fiscaliste Expert-comptable Juriste Directeur et responsable juridique Directeur et responsable... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Impôt sur les sociétés, Fiscalité entreprise...

...Public Conseillers en gestion de patrimoine Experts-comptables Gestionnaires et agents immobiliers Avocats Objectifs Comprendre le fonctionnement juridique des régimes matrimoniaux Identifier les conséquences patrimoniales de chaque situation Connaître les règles de dissolution et de liquidation...

...Adapter et faire évoluer le contenu de certains contrats en fonction de la situation d'un client ou de l'entreprise. Mots-clés Droit des affaires Droit... Apprenez-en plus à propos de: Concurrence déloyale...

... Régime des heures supplémentaires contingent annuel d'heures supplémentaires, majoration des heures supplémentaires Repos Compensateur de Remplacement (RCR...

...Programme détaillé Préparer la liquidation du régime matrimonial L’évaluation préalable des biens et dettes communes du couple La présomption... Apprenez-en plus à propos de: Régimes matrimoniaux, Droit civil...

... de participation obligatoire ? - Sur quelle prévision budgétaire se baser ? Mettre en place ou actualiser votre régime de protection sociale complémentaire... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Fonction Publique...

...FORMATION CERTIFIANTE EN NUTRITION ET DIGITOPUNCTURE pour l'amincissement, la perte de poids, la gestion du stress, avec support et rééquilibrage alimentaire... Apprenez-en plus à propos de: Perte de poid...

... Quelle couverture pour un salarié en maladie, maternité, invalidité, AT/MP, décès ? Les prestations servies par le régime d'assurance maladie maladie... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale...

... de simplification du droit Récapitulatif du régime du cumul des mandats sociaux La méthode d’audit dans les groupes de sociétés pour éviter toute situation de cumul... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés, Juriste d'entreprise...