Cours Patrimoine historique
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... historiques (rôle de l’architecte des bâtiments de france) les regles locales du droit de l’urbanisme • le schéma de cohérence territoriale • le plan local... Apprenez-en plus à propos de: Services publics, Droit de l'urbanisme, Aménagement du territoire...
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...Master Histoire spécialité Métiers du patrimoine historique et culturel Pro Langues d'enseignement Français Programme M1 Histoire Enseignement... Apprenez-en plus à propos de: Métiers du son, Patrimoine historique...
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... en histoire de l’art, techniques de création artistique, conservation, sauvegarde et mise en valeur du patrimoine... Apprenez-en plus à propos de: Histoire de l'art, Patrimoine historique...
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...du rapport d'évaluation Agents des collectivités et des établissements publics chargés des acquisitions foncières ou des procédures d’aménagement dans... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Collectivités territoriales, Collectivité publique...
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...Objectifs Savoir qualifier le patrimoine de la Collectivité Connaitre les formalités d’achat du domaine public Savoir vendre le domaine public... Apprenez-en plus à propos de: Achat public, Patrimoine historique, Droit public...
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- 2 Jours
...qui ont pour mission sa détermination et sa gestion. La portée du Code de la Propriété, parties législative et réglementaire Qu’en est-il du domaine public... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine historique, Collectivités territoriales, Collectivité publique...
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...locatifs communaux entre la commune et les organismes publics d’HLM : la question de l’extension de compétence Les conventions d’occupation applicables... Apprenez-en plus à propos de: Domaine public, Patrimoine historique, Occupation du domaine public...
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- Saint Denis
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...d'un bilan d'aménagement au service du financement des équipements publics Réduire les coûts fonciers Réduire les coûts d'aménagement Garantir les recettes... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Collectivité publique...
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...nature La taille du logement et arrêté du 22/01/2013 La restitution du logement de fonction Focus sur les principales sources de contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine historique, Logement de fonction, Régime juridique...
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...agricole Les modifications du bail en cours d’exploitation Les conséquences juridiques et pécuniaires des modifications sur le bail La dénonciation du bail rural... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine historique, Réglementation de la propriété immobilière, Droit public...
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...La réglementation des autorisations d’occupation Le bail emphytéotique administratif BEA L’étendue des droits réels Calculer et optimiser les redevances... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Domaine public, Fonction Publique...
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