Cours Patrimoine historique

...Master Histoire spécialité Métiers du patrimoine historique et culturel Pro Langues d'enseignement Français Programme M1 Histoire Enseignement... Apprenez-en plus à propos de: Métiers du son, Patrimoine historique...

... en histoire de l’art, techniques de création artistique, conservation, sauvegarde et mise en valeur du patrimoine... Apprenez-en plus à propos de: Histoire de l'art, Patrimoine historique...

...du rapport d'évaluation Agents des collectivités et des établissements publics chargés des acquisitions foncières ou des procédures d’aménagement dans... Apprenez-en plus à propos de: Economie politique, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...Objectifs Savoir qualifier le patrimoine de la Collectivité Connaitre les formalités d’achat du domaine public Savoir vendre le domaine public... Apprenez-en plus à propos de: Droit public, Achat public, Juridiction administrative...

...qui ont pour mission sa détermination et sa gestion. La portée du Code de la Propriété, parties législative et réglementaire Qu’en est-il du domaine public... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Patrimoine immobilier, Collectivités territoriales...

...locatifs communaux entre la commune et les organismes publics d’HLM : la question de l’extension de compétence Les conventions d’occupation applicables... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Droit public...

...d'un bilan d'aménagement au service du financement des équipements publics Réduire les coûts fonciers Réduire les coûts d'aménagement Garantir les recettes... Apprenez-en plus à propos de: Aménagement du territoire, Équipements publics, Collectivités locales...

...nature La taille du logement et arrêté du 22/01/2013 La restitution du logement de fonction Focus sur les principales sources de contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Régime juridique, Logement de fonction, Fonction Publique...

...agricole Les modifications du bail en cours d’exploitation Les conséquences juridiques et pécuniaires des modifications sur le bail La dénonciation du bail rural... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats, Patrimoine historique, Droit immobilier...

...La réglementation des autorisations d’occupation Le bail emphytéotique administratif BEA L’étendue des droits réels Calculer et optimiser les redevances... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine historique, Fonction Publique, Gestion du domaine public...