Cours à Les Mureaux

...des pièces justificatives 2. La déclaration de TVA Remplir l'imprimé CA3 Comptabiliser la TVA à payer Procéder au contrôle de la déclaration...

...intracommunautaires 5. Paiement de la TVA Notions de fait générateur et d'exigibilité Acquitter la TVA sur les débits...

...Identifier le régime fiscal communautaire La notion de territoire intra ou extra communautaire Le numéro d identification. Les mentions obligatoires d une facture...

...de pilotage A/ Ses buts B/ Ses trois horizons de temps C/ Son besoin de cohérence II/ Les modèles de conception A/ O.VA.R B/ M...

...Objectifs: Comprendre les droits d'accises. Connaître le statut fiscal d'entrepositaire agréé Objectifs Comprendre les droits d'accises Connaître le...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études LA NOTION DE DIVISION : Définition Contrôle de la division LE PERMIS VALANT DIVISION...

...de bord et suivi de gestion 3/ Manager les ressources financieres de l'entreprise Décisions d'investissements Gestion de tresorerie 4/ Transmettre...

...DE L ORDRE ADMINISTRATIF A/ Le tribunal administratif B/ L organisation C/ Les attributions 3/ LE TRIBUNAL DES CONFLITS A/ Composition B/ Compétence... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de police, Tribunal de commerce, Affaires européennes...

...ACTES JURIDIQUES CHAPITRE IV : IDENTIFICATION DES BIENS CHAPITRE V : LE CONTRAT CHAPITRE VI : NOTIONS DE DROIT DE LA FAMILLE CHAPITRE...

...le quorum, les feuilles de présence, le bureau de l'assemblée, le débat de l'assemblée et le procès verbal des réunions Les assemblées générales ordinaires...

...Les missions d étude 3. LA RÉGLEMENTATI ON DU TRAVAIL Le droit européen Le droit du travail Les documents consultables par le CHSCT Les lieux et moyens de l information...

...différentes phases du contrôle fiscal et les recours à la disposition des contribuables Contester auprès de l administration et des tribunaux les rectifications...

...Objectifs Prendre en compte l environnement juridique en matière de patrimoine immobilier Analyser la documentation cadastrale et les titres de propriété...

...Apprécier les sanctions applicables Le droit de la concurrence communautaire Les sources du droit de la concurrence La notion de concentration Les critères...

...devant les autorités américaines de la concurrence Objectifs Intégrer les fondements du droit de la concurrence aux États-Unis et les risques qui en découlent...

...action pour optimiser les postes clés Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Comprendre les objectifs et les enjeux liés...

...Objectifs: Maitriser l'organisation administrative et financière de l'Etat et des collectivités locales. Comprendre les rapports entre les différents acteurs... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...

...communautaire de la concurrence Maîtriser les risques relatifs aux ententes Abus de position dominante Concentrations accords verticaux Cerner les grands... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...

...son impact auprès de son équipe Prendre du recul sur sa pratique managériale Fédérer l équipe autour d une vision. Destinataires Tout public Conditions...

...Définir les objectifs commerciaux ainsi que les méthodes et outils d'analyse du suivi de l'activité commerciale Piloter la maîtrise des coûts commerciaux...