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Cours à Montigny Le Bretonneux
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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...Le loueur en meublé « non professionnel...
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- 2 Jours
...de bord Vendre le tableau de bord aux opérationnels Connaître les facteurs clés de succès ou d'échec Préparer les étapes de la mise en place Faire vivre...
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...de remboursement du crédit de TVA Procédure spéciale pour les exportateurs...
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...Principe et définition de la TVA Champ d'application de la TVA Les opérations imposables par nature Les opérations imposables par détermination de la loi 2...
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- 2 Jours
...Objectifs: Identifier le régime fiscal communautaire. Caractéristiques et imposition des opérations portant sur les biens. Compléter la déclaration d'échange...
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- 2 Jours
...de pilotage A/ Ses buts B/ Ses trois horizons de temps C/ Son besoin de cohérence II/ Les modèles de conception A/ O.VA.R B/ M...
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...statut fiscal d'entrepositaire agréé ? Après Midi : Différentes notions : Produits en droit acquittés Produits en suspensions de droit Vente à un professionnel...
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...Objectifs Appréhender les différentes méthodes pour diviser le foncier Maîtriser les aléas de chacune des procédures. Renseigner les opérationnels sur le choix des procédures...
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- 35 Jours
...entreprise Organiser l'entreprise en vue de sa cession Aspects techniques et financier de la transmission...
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- 1 Jour
...Maîtriser les différents types de juridictions Appréhender leurs compétences respectives Renseigner sur une action en justice à conduire Destinataires... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de grande instance, Juridiction civiles, Expert judiciaire...
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- 4 Jours
...de questions/réponses Cas pratiques EN OPTION : Formation aux outils de saisies informatiques (Word Outlook....
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- 2 Jours
...affectio societatis Les conditions de forme: l'écrit, l'enregistrement, la publicité dans un journal d'annonces légales et la déclaration aux administrations...
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- 3 Jours
...300 salariés Comprendre et maitriser le rôle et fonctionnement du CHSCT Savoir détecter les risques professionnels Organiser la prévention Destinataires...
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...pénalités encourues les intérêts de retard et les sanctions pénales La mise en recouvrement La transaction fiscale et ses effets La distinction contentieux...
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...d'Études 1er jour : Le cadre juridique de la gestion de patrimoine La propriété immobilière la nue propriété et l usufruit Les différents régimes matrimoniaux...
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...autorités de la concurence Le système d enquête 2ème jour Analyse comparative règles relatives au rapprochement d entreprise et au droit de la concurrence(2ème partie)...
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...Définir le rôle du department of justice Les prérogatives du DoJ La procédure de clémence Définir le rôle de la federal trade commission Les missions du...
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...Objectifs: Appréhender les enjeux liés au besoin en fonds de roulement. Comprendre les risques en cas de dérive. Identifier les leviers d'action pour optimiser...
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...Objectifs: Maitriser l'organisation administrative et financière de l'Etat et des collectivités locales. Comprendre les rapports entre les différents acteurs... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...
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...Concentrations, accords verticaux. Cerner les grands principes de la procédure devant les autorités communautaires. Objectifs Intégrer les bases du droit... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...