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Cours Loir-et-Cher
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...Conséquence de la reconnaissance d'un accident pour l'employeur 3) La maladie professionnelle Définition de la maladie professionnelle Tableaux des maladies...
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...Améliorer son savoir : connaître la règlementation en matière de CHSCT Perfectionner son savoir faire : Prévenir les risque en matière de CHSCT Destinataires...
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...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Compétence de l'inspection du travail Emploi et durée du travail, infractions aux règles d'hygiène et de sécurité...
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...La protection de l'acquéreur 3) La protection des tiers 4) Location gérance et cession du fonds de commerce III) Le droit de préemption des communes 1)...
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...suivi nécessaire Bail vert Communiquer efficacement pour convaincre les investisseurs Coût global : aide à l'investissement, constitution des dossiers...
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...d'Accès Aucun Programme d'Études I) La découverte du prospect 1) L'initialisation de l'entretien 2) La présentation de l'activité et des services 3)...
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...les différents types de biens de l'entreprise et les droits qui y sont attachés Savoir valoriser les biens de l'entreprise Destinataires Tout public Conditions...
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...pour les services B to C Organisation des opérateurs 2. Les exceptions subsistantes B to B et B to C Uniquement B to C Lieu d'utilisation Après Midi...
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...exonérations spécifiques : pour les livraisons de biens ; pour les prestations de services. La territorialité des opérations intracommunautaires et exportations...
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...Définition et processus des impôts différés Les différentes sources d'écarts entre fiscalité et comptabilité Rappel des principes d'évaluation du report fixe et variable...
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...de la TVA fournisseurs Etablir la TVA et la déclarer? S'entrainer au dispositif d'autoliquidation Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...
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...S'approprier le processus d'élaboration de l'annexe et du rapport de gestion Eviter les éventuelles difficultés Objectifs S'approprier le processus d'élaboration...
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...les particularités propres à chaque situation Gérer la chronologie de l'état des lieux Rédiger les états des lieux d'entrée et de sortie __* Destinataires...
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...de l offre et l ensemble de ses attributs subjectifs. D en argumenter l utilité spécifique dans les valeurs les croyances et les convictions du client...
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...Appliquer l'aménagement aux réalités de l'entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I - Aménagement du temps de travail...
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...terrains schéma récapitulatif) Livraison d un terrain par un assujetti (livraison d un terrain à bâtir livraison d un autre terrain cas pratique)...
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- 2 Jours
...Les éléments à retrancher de l'assiette du CIR. Calcul et utilisation du CIR. Cas particuliers. Les obligations déclaratives. Les aspects comptables Objectifs...
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- 1 Jour
...Identifier les impacts de ce nouveau statut sur les droits des tiers. Objectifs Connaître et appliquer les règles juridiques, fiscales et sociales de l'EIRL...
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...Objectifs Permettre une mise en oeuvre simple et pratique de l obligation pesant sur le chef d entreprise de réaliser un scrutin de représentativité avant...
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...de travail La transaction La démission Le licenciement économique Le licenciement personnel Le harcèlement et la discrimination Les CDD et le travail temporaire...