Cours à Joue Les Tours

...Objectifs: Connaître les principales décisions des juridictions. Augmenter sa vision en la matière. Suivre l'évolution Objectifs Connaître les principales...

...dans la prévention incendie Connaître la dynamique du feu et sa prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études le mécanisme...

...RC du chef d entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études la notion de « responsabilité » RC contractuelle RC délictuelle...

...La réception de la construction Le retard ou l abandon de chantier...

...Objectifs: Les participants seront capables de: Connaître les règles spécifiques à la location saisonnière. Utiliser et remplir les différents documents...

...Elaborer et adapter le tableau de bord Savoir identifier des indicateurs pertinents Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études...

...de remboursement du crédit de TVA Procédure spéciale pour les exportateurs...

...Objectifs: Comprendre les règles liées à la comptabilisation de la TVA clients. Déterminer le montant de TVA à facturer. Connaitre les mentions obligatoires...

...obligatoires Traiter les prestations de services sur le CA3 et la Déclaration d Echange de Services Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études...

...de pilotage A/ Ses buts B/ Ses trois horizons de temps C/ Son besoin de cohérence II/ Les modèles de conception A/ O.VA.R B/ M...

...statut fiscal d'entrepositaire agréé Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Rappel du contexte Qu'est-ce que le...

...Objectifs: Appréhender les différentes méthodes pour diviser le foncier. Maîtriser les aléas de chacune des procédures. Renseigner les opérationnels sur le choix des procédures...

...équilibres structurels Analyse des composantes de la rentabilité Etablir une communication efficace avec son banquier 2/ Piloter l'entreprise Budgets Tableaux...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ LES JURIDICTIONS DE L ORDRE JUDICIAIRE A/Les juridictions civiles Le Tribunal de Grande Instance... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de grande instance, Tribunal de police, Juridiction civiles...

...LE POSTE D ASSISTANTE JURIDIQUE CHAPITRE VIII : NOTIONS DE DROIT SOCIAL CHAPITRE IX : NOTIONS DE DROIT PENAL CHAPITRE X : LA DEMANDE EN JUSTICE CHAPITRE...

...social des dirigeants La transmission d'une SAS Avantages et inconvénients de la SAS Comparaison de la SAS avec les autres formes sociales Cas particulier...

...Les missions d étude 3. LA RÉGLEMENTATI ON DU TRAVAIL Le droit européen Le droit du travail Les documents consultables par le CHSCT Les lieux et moyens de l information...

...différentes phases du contrôle fiscal et les recours à la disposition des contribuables Contester auprès de l administration et des tribunaux les rectifications...

...Les divers avantages fiscaux (réduction d impôt les déductions spécifiques plafonnement des niches fiscales bouclier fiscal). 2) Les deux régimes issus...

...de qualification des aides d État Les ententes 2ème demie-journée Analyse comparative règles relatives au rapprochement d entreprise et au droit de la concurrence...