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Cours à Istres
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...TVA Obtenir le remboursement d'un crédit de TVA Contrôler la TVA déclarée Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1...
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...intracommunautaires 5. Paiement de la TVA Notions de fait générateur et d'exigibilité Acquitter la TVA sur les débits...
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...Caractéristiques et imposition des opérations portant sur les biens Les livraisons intracommunautaires Les acquisitions intracommunautaires...
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...un projet de mise en OEuvre Savoir utiliser le tableau de bord__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I/ Le processus...
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...ayant le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un professionnel n'ayant pas le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un particulier...
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...Permis d aménager et déclaration préalable...
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...de bord et suivi de gestion 3/ Manager les ressources financieres de l'entreprise Décisions d'investissements Gestion de tresorerie 4/ Transmettre...
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...Objectifs: Maîtriser les différents types de juridictions. Appréhender leurs compétences respectives. Renseigner sur une action en justice à conduire Objectifs... Apprenez-en plus à propos de: Conseil fiscal, Expert judiciaire, Tribunal de police...
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...LE DEROULEMENT DE LA PROCEDURE CHAPITRE X : LA DECISION DE JUSTICE CHAPITRE XI : LES VOIES DE RECOURS Lexique juridique Révisions de la semaine par jeu...
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...Le secrétariat juridique des SARL Les différentes assemblées d'associés: assemblée annuelle, consultation écrite ou acte, cas d'un associé unique...
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...Savoir détecter les risques professionnels. Organiser la prévention Objectifs Formation initiale obligatoire de 3 jours pour des entreprises de moins...
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...pénalités encourues les intérêts de retard et les sanctions pénales La mise en recouvrement La transaction fiscale et ses effets La distinction contentieux...
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...Les divers avantages fiscaux (réduction d impôt les déductions spécifiques plafonnement des niches fiscales bouclier fiscal). 2) Les deux régimes issus...
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...étrangers Les OPA les OPE Les aspects fiscaux Le système d arbitrage Les grandes règles du droit des societés et du droit du travail 3ème jour Etudes de...
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...Cerner les grands principes de la procédure devant les autorités américaines de la concurrence Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...
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...au BFR Analyser le BFR Les équilibres financiers Connaitre les enjeux de l'optimisation du BFR 2/ Identifier les leviers d'actions du BFR pour optimiser...
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...entre les Préfets et les élus locaux Après-midi: Approche des finances publiques locales Les budgets locaux Le contrôle de l Etat sur les actes administratifs... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...
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...et astreintes Les sanctions civiles Clémence injonctions engagements... l arsenal juridique pour éviter une sanction Étude de cas : analyse jurisprudentielle... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...
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...Etre en accord avec soi et son environnement pour augmenter son impact : La congruence et l alignement. Mobiliser son équipe autour d une vision et faire...
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...mise en place d'outils de contrôle L'audit des méthodes de gestion commerciale 3/ Le contrôle de gestion comme aide à la décision en matière commerciale...