Cours à Echirolles

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...Principe et définition de la TVA Champ d'application de la TVA Les opérations imposables par nature Les opérations imposables par détermination de la loi 2...

...régime fiscal communautaire Caractéristiques et imposition des opérations portant sur les biens Compléter la déclaration d échange de biens et les registres...

...un projet de mise en OEuvre Savoir utiliser le tableau de bord__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I/ Le processus...

...ayant le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un professionnel n'ayant pas le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un particulier...

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...Maîtriser les différents types de juridictions Appréhender leurs compétences respectives Renseigner sur une action en justice à conduire Destinataires... Apprenez-en plus à propos de: Conseil fiscal, Affaires européennes, Tribunal de commerce...

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...affectio societatis Les conditions de forme: l'écrit, l'enregistrement, la publicité dans un journal d'annonces légales et la déclaration aux administrations...

...Application de la grille de visite trimestrielle par les élus du CHSCT. Recherche de situations à risque. 6. L ACCIDENT DU TRAVAIL ET SES C ONSÉQUENCES...

...Contester auprès de l'administration et des tribunaux les rectifications des bases d'imposition Objectifs Faire face à un contrôle fiscal Maîtriser les...

...Objectifs Prendre en compte l environnement juridique en matière de patrimoine immobilier Analyser la documentation cadastrale et les titres de propriété...

...de qualification des aides d État Les ententes 2ème demie-journée Analyse comparative règles relatives au rapprochement d entreprise et au droit de la concurrence...

...américains Mesurer les obligations de notification Apprécier les critères de contrôle Les autorités américaines de la concurrence et les procédures applicables...

...les postes clés Les techniques d'optimisation du poste stocks ; La diminution du poste client La gestion de l'en-cours fournisseurs 3/ Piloter le BFR Choisir...

...entre les Préfets et les élus locaux Après-midi: Approche des finances publiques locales Les budgets locaux Le contrôle de l Etat sur les actes administratifs... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...

...articulation entre les autorités nationales et communautaires... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...

...Communiquer en situation difficile. Favoriser la cohésion et la coopération au sein de l équipe. La position : Prendre conscience de ses atouts en tant...

...du suivi de l'activité commerciale. Piloter la maîtrise des coucirc;ts commerciaux Objectifs Se familiariser avec les objectifs de gestion de l'entreprise...