Cours Droit (82) Tarn-et-Garonne

...L'avant mariageLa liberté du mariageLes effets des fiançailles - La formation du mariage Les conditions de fond du mariageLes conditions de forme du mariageLa... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la famille, Procédure de divorce, Effets du mariage...

...le formateur afin de personnaliser votre formation.Le programme de formation ci-dessous pourra donc être modifié gratuitement en fonction de vos attentes... Apprenez-en plus à propos de: Création d'une société, Droit des sociétés, Ensemble des sociétés...

...essentielles des contrats Après-midi Organiser le contrat : les clauses principales Préambule et glossaireLes documents contractuelsL'objet du contratLes... Apprenez-en plus à propos de: Prévenir les litiges, Prévention des risques, Critères de qualification...

...compteLes impacts de la Directive MIF IILutter contre la fraude Après-midi Les responsabilités du banquier Responsabilité civile et pénaleContentieux sur... Apprenez-en plus à propos de: Gestion d'un compte bancaire, Environnement bancaire, Gestion des risques...

...et principes générauxL'administration d'état et les personnes publiques Après-midi Les principes juridiques relatifs à l'activité administrative Aspects... Apprenez-en plus à propos de: Administration d'état, Justice administrative, Activité administrative...

...juridique du droit successoral L'ouverture de la successionLes qualités requises pour succéderL'action en pétition d'hérédité Après-midi Définir les droits... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine successoral, Renonciation à la succession, Transmission des biens...

...agréé JOUR 2 Comprendre les notions fondamentales Distinguer les produits en droit acquittés et ceux en suspension de droitLes spécificités relatives à... Apprenez-en plus à propos de: Distinguer les produits, Statut fiscal, Comprendre l'environnement...

...congés traditionnels et exceptionnelsLes cas d'absence au travailLe respect du règlement intérieur Comprendre le fonctionnement des aménagements du temps... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail, Conditions de travail, Temps de travail...

...être modifié gratuitement en fonction de vos attentes. JOUR 1 Matin Définition et caractéristiques du droit du travail Les sources du droit du travail :... Apprenez-en plus à propos de: Protection des femmes, Ressources humaines, Contrôle de l'emploi...

...travail ou de trajet Le règlement au sein de l'organisationLes clauses définies dans le contrat de travailLe protocole transactionnelLes cas de démission... Apprenez-en plus à propos de: Accidents du travail, Contrats de travail temporaire, Protocole transactionnel...

...convention collective VS les accords collectifsLe règlement intérieurLe contrat de travail Après-midi Le contrat de travailLe cadre de l'embaucheAdapter... Apprenez-en plus à propos de: Types de contrat, Contrat de Travail, Convention collective...

...du Tribunal de Grande InstanceLes juridictions d'exceptionLe tribunal d'InstanceLe tribunal de commerceLe Conseil des Prud'hommesLa procédure commune... Apprenez-en plus à propos de: Juridictions pénales, Juridictions spécialisées, Tribunal des conflits...

...lancer une procédureRéunir les éléments essentielsConstituer son dossier JOUR 2 Matin Engager la phase judiciaire Connaître l'organisation judiciaireIdentifier... Apprenez-en plus à propos de: Décisions de justice, Démarches amiables, Organisation judiciaire...

...du 29 janvierLes apports de la jurisprudence Distinguer la DSP et les marchés publics Examiner les principaux contrats de DSP Examiner l'opportunité... Apprenez-en plus à propos de: Procédure normale, Régie intéressée, Évaluation financière...

...Le NSTI (Nouveau Système de Transit Informatisé) : garantie globale, titulaire du régime, évolutions en matière de garanties, delt@-T, période de transition... Apprenez-en plus à propos de: Régimes particuliers, Titulaire du régime, Territoires fiscaux...

...seuils d'effectif applicables Analyser les nouvelles données de paie pour 2022 Les plafonds de la sécurité sociale pour 2022Connaître les avantages en... Apprenez-en plus à propos de: Réintégration sociale, Analyser les nouvelles, Cotisations patronales...

...de l'entrepriseClasser et archiver les documentsMaîtrise des textes applicables, sources d'information et jurisprudence Après-midi Analyse des documents... Apprenez-en plus à propos de: Textes applicables, Centraliser l'information, Secrétariat juridique...

...JOUR 1 Notions fondamentales : le contrat de travail Valeur juridiqueAccords de branche et conventions collectivesLe règlement intérieur et le pouvoir... Apprenez-en plus à propos de: Conditions de travail, Analyser les clauses établies, Refus du salariés...

...notion d'utilité publique Les biens potentiellement soumis à expropriation Quels types d'entités peuvent demander l'expropriation La procédure d'expropriation... Apprenez-en plus à propos de: Expropriation en 5 étapes, Recours à l'expropriation, Ordonnance d'expropriation...

...objectifs de l'écrit juridique et judiciaire 2) Technique de rédaction : Prendre possession du dossier Préparer la rédaction Structurer, organiser...