Cours Droit Privé à distance et online

...Dirigeant - Assistant juridique - Juriste - Avocat - Créateur d’entreprise - Assistante de direction 1- La constitution d’une société Différence entreprise... Apprenez-en plus à propos de: Formalités modificatives, Fonds de commerce, Options fiscales...

...L’allocation d’éducation de l’enfant handicapé (AEEH) Les adultes handicapésLes aides financières ; Les aides à domicile ; L'accueil en institution...

...Mandat social et contrat de travail 4- La fiscalité Choisir entre l’IR ou IS Les conséquences fiscales 5- Focus sur la SA : une société qui n’a plus la... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés, Immatriculation de la société, Transformation en SAS...

...et passer en revue les principales formes de société susceptibles d’intéresser une PME ou une TPE en développant leurs caractéristiques principales...

...tenue et déroulement Autres moyens de consultation des associés 5- les formalités postérieures à l’approbation des comptes Le dépôt au greffe La tenue... Apprenez-en plus à propos de: Sociétés concernées, Approbation des comptes annuels, Dépôt des comptes annuels...

...Les mesures susceptibles d’être prises par le Procureur ;La phase d’instruction ;Le jugement et les sanctions possibles...

...• Seuils et procédures 2- Fonctionnement des marchés publics • Genèse d’un appel d’offre • Les délais des procédures 3- Les pièces du marché • Contenu d’un DCE (RC... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics...

...il s’agit de comprendre l’intérêt tant pour l’employeur que le salarié de rédiger le contrat de travail En effet, cette première étape dans la relation... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...

...Les candidats : de la petite entreprise aux groupes en passant par les investisseurs financiers 2- Le régime juridique de la SAS Capital social et apports... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité de la SAS, Régime juridique de la SAS, Clauses statutaires...

...notamment en matière financière, importantes Savoir que toute rupture et quelle qu’en soit la cause, peut faire l’objet d’un recours devant le conseil... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...

...• Procédures à respecter et conséquences pour le salarié en cas de refus d’une modification du contrat de travail • Durée et aménagement du temps de travail... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...

...mariage La sanction des conditions de formation du mariage Après-midi Le couple - Les effets du mariage Les liens personnels entre les époux Les liens... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la famille, Droit des personnes...

...sur le TEG / TAEG Les sanctions applicables pour manquement aux obligations JOUR 2 Matin Les obligations dans la vente de produits Démarchage bancaire...

...relatives à la transaction avec un professionnel ayant le statut fiscal d'entrepositaire agréé Les spécificités relatives à la transaction avec un professionnel...

...d'hérédité Après-midi Définir les droits des parents en l'absence de conjoint successible Les règles et principes de dévolution (ordres et degrés)...

...L'objet du contrat Les conditions de chacune des parties La durée du contrat Les conditions financières Prévenir les litiges : encadrer l'action judiciaire...

...transactionnel Les cas de démission JOUR 2 L'analyse des jurisprudences par thème (partie 2) Cas de licenciement économique ou personnel Cas de harcèlement... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...

...des aménagements du temps de travail Distinguer les heures complémentaires et supplémentaires Modulation du temps de travail et aménagement des horaires... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...

...Entretien téléphonique avec le formateur afin de personnaliser votre formation. Le programme de formation ci-dessous pourra donc être modifié gratuitement...

...Sous-titrage avec Aegisub Spécificités Création de sous-titres Exportation et importation de sous-titres Structure texte Structure image Couleurs de sous-titres...