Cours droit entreprises

... dans l'entreprise 1) La section syndicale économique 2) Le délégué syndical 3) Le représentant syndical C) La protection contre le licenciement 1) La procédure 2...

... : .. Les regles communes aux successions et donations : .. Les liberalites : . Conclusion : Le PACS 4. Transmissions des entreprises, á Transmission successorale...

... Mesurer la place et le rôle de la formation au sein de l'entreprise Faire le lien entre formation et GPEC Appréhender les nouvelles responsabilités sociales... Apprenez-en plus à propos de: Plan de formation...

... 2. La négociation collective Titre 3. L'association des salariés aux performances de l'entreprise Titre 4. Les conflits collectifs Partie...

..., fiscalité, droit du crédit, droit financier, droit de la concurrence, droit du commerce international, droit des entreprises en difficulté...

... de financement de la formation Comprendre le fonctionnement des OPCA. Identifier les moyens de financement des projets de formation de l’entreprise. Le financement... Apprenez-en plus à propos de: Entretien professionnel...

... de travail Histoire du droit du travail et de l'entreprise Unités Optionnelles (Choix de 6 cours optionnels de 20 heures) Droit social de l'employeur...

... par les différents thèmes juridiques qu'elle développe (droit des affaires, droit civil, droit procédural, droit pénal,...), permet d'acquérir de façon progressive les fondamentaux du droit. Utile à tout citoyen comme à tout intervenant en entreprise, elle est indispensable pour aborder sereinement les autres UE...

... leur formation juridique en droit de l’entreprise; - Approfondir leurs connaissances et leur pratique du droit social; - S’ouvrir à la théorie...

...Objectifs: Comprendre les enjeux de la gestion des risques. Identifier les risques. Prévenir et limiter les risques. Destinataires: Chefs d'entreprise, Dirigeants, Responsables des Ressources Humaines et Juridiques...

...- Connaissance approfondie du Droit de la propriété́ industrielle envisagé en tant que Droit de l’entreprise (Obtention des droits de propriété industrielle - Exploitation des droits de propriété industrielle: titularité des droits, contrats d’exploitation, droits de propriété industrielle...

... récentes du droit du travail et les illustrer ; Repérer les sources du droit applicables à la relation de travail ; Régler un conflit de normes en droit du travail ; Qualifier un contrat de travail ; Distinguer le contrat de travail d'autres situations de travail (bénévolat, entreprise individuelle, sous... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...

..., charte informatique, accord d'entreprise Le défenseur des droits Le juge... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail, Réseaux sociaux...

... - Magistrat - Administrateur de biens - Mandataire-liquidateur - Juriste d'entreprise (banques, entreprises privées, entreprises publiques : EDF...) - Juriste dans les collectivités territoriales. Code ROME K1903 Défense et collaboration juridique. Contacts... Apprenez-en plus à propos de: Techniques du son, Techniques de formation...

...Programme lourd de perfectionnement et spécialisation en la matière après un cursus Master Professionnel Droit des Affaires. Méthode pédagogique reposant principalement sur le traitement de cas pratiques, fait par des universitaires et professionnels du droit. Les enseignements sont assurés à 70...

... à tout intervenant en entreprise, elle est indispensable pour aborder sereinement les autres UE juridiques du cursus dans lequel elle s'insère... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale...

...Une fois par trimestre ou chaque fois que l'actualité sociale le nécessite, nous organisons des journées d'actualisation en droit social. Si vous...

... sociétaires - L'analyse financière des documents sociaux - La stratégie fiscale et le droit des sociétés) Admission : Bac+4 ou Validation des acquis professionnels... Apprenez-en plus à propos de: Analyse financière, Droit des sociétés, Analyse de résultats...

... * effets du contrat * la responsabilité D –Le domaine juridique de l’entreprise et l’activité commerciale (8h) * Notion d’entreprise * l’entreprise...

..., du commerçant, de l'EIRL et de l'autoentrepreneur. Comprendre le régime juridique des biens intégrant le patrimoine de l'entreprise. Maîtriser le contentieux du droit commercial et les procédures permettant le recouvrement des créances. Etudier le régime juridique des opérations portant sur le fonds de commerce... Apprenez-en plus à propos de: Droit commercial, Propriété industrielle...