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Cours Droit à distance et online
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... du dirigeant de SA Les autres organes : les actionnaires, le Commissaire aux comptes 6- Les assemblées générales et les décisions de l’associé unique Les droits... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés, Devoirs des associés, Immatriculation de la société...
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...ELEARNING : L'objectif de ce module consiste à décrire les grands traits du droit des sociétés, soit : établir une comparaison entre l’entreprise...
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..., d’une « licence classique en droit » ou d’un des niveaux du master en droit ; ces deux dernières catégories souhaitant bénéficier d’une formation préliminaire...
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...Les conventions réglementées 3- L’affectation du résultat Affectation du bénéfice Affectation des pertes 4- l’assemblée générale Organisation... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés, Dépôt des comptes annuels, Approbation des comptes annuels...
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...ELEARNING : Ce module a pour objet de montrer le fait que le contrat de travail à durée indéterminée représente la forme de droit commun du contrat... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...
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...s1 u1 prolégomènes (80 h) : cycle d'enseignements orientés sur les sources du droit, le droit constitutionnel et l'histoire comparée du droit s1 u2...
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... 2- Les acteurs de la société La gérance : pouvoir, statut fiscal et social, Les associés : droit aux parts sociales 3- Les décisions collectives... Apprenez-en plus à propos de: Réserve légale, Décisions collectives, Statut fiscal...
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...niveaux de gravité des difficultés d’une entreprise, et leur traduction sur le terrain Prévenir les difficultés Apprendre le code de bonne conduite de...
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...Prendre conscience du fait que toute rupture a nécessairement une cause et que selon la légitimité de celle-ci l’employeur peut en subir des conséquences... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...
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... - Les sources de droit fiscal - Organisation de l'administration fiscale - Les prélèvements sociaux L'impôt sur le revenu des personnes physiques - Les revenus catégoriels - La territorialité de l'impôt - Le revenu imposable - La fiscalité des dirigeants - Le calcul de l'impôt - Le régime des plus-values... Apprenez-en plus à propos de: Impôt sur le revenu...
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...et de la demande : d’inférieure à la demande, l’offre est devenue supérieure à la demande, pratiquement dans tous les domaines Certes, sur un temps bref...
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... : comparaison 2- Les acteurs de la société Les dirigeants : nuances entre dirigeant de droit et de fait Les associés : acteur passif ou actif de la vie... Apprenez-en plus à propos de: Comité de direction, Assemblées générales, Réserve légale...