Cours Droit à distance et online

...Les niches fiscales Les impôts sur la dépense - Caractéristiques essentielles de la TVA - Aspect budgétaire et économique de la TVA - Les autres taxes... Apprenez-en plus à propos de: Impôt sur le revenu...

...risques psychosociaux, conduites • En fonction du salarié : femme enceinte, jeune, senior, handicapé, 3- Identifier les sanctions encourues et l'utilité...

...notaires, huissiers, juristes d’entreprises) Vous les réalisez à votre rythme grâce à votre compte personnel sur notre plateforme dédiée, tout au long de l'année... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail, Droit social, Droit du travail...

...Vous serez également invité à participer à des WebConférences pendant votre formation, pour poser vos questions en direct à nos formateurs. ELEARNING... Apprenez-en plus à propos de: Services sociaux, Affaires sociales, Droit de la concurrence...

...Responsabilité civile vis-à-vis des produits -Responsabilité environnementale -Conformité de la stratégie et du contrat au droit de la concurrence... Apprenez-en plus à propos de: Ingénierie formation, Montage de son, Propriété intellectuelle...

...savoir faire le bon choix Les conséquences des choix 3- La gérance de l’EURL Gérant associé unique ou gérant non associé : quel choix ? Mandat social et... Apprenez-en plus à propos de: Gérance de la SARL, Droit des sociétés, Devoirs des associés...

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...niveaux de gravité des difficultés d’une entreprise, et leur traduction sur le terrain Prévenir les difficultés Apprendre le code de bonne conduite de...

...que la propriété intellectuelle ? L'inflation du nombre de brevets et marques : explications, conséquences. Les trolls des brevets et les autres...

...Les conventions réglementées 3- L’affectation du résultat Affectation du bénéfice Affectation des pertes 4- l’assemblée générale Organisation... Apprenez-en plus à propos de: Affectation du bénéfice, Droit des sociétés, Rapport de gestion...

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...de personnel ? Changer les attentes de l'évaluationLe but de l'évaluation pour l'entreprise Le processus d'évaluation La préparation de l'évaluationL'environnement... Apprenez-en plus à propos de: Évaluation de la formation...

...tribunal d'instance, conseil de prud'hommes, tribunal de grande instance, tribunal de commerce, cour d'appel et Cour de cassation. L'ordre judiciaire...

...• Maîtriser les règles applicables en matière de prescription civile • Parfaire la gestion des recours amiables et judiciaires à exercer et à subir • Apprécier... Apprenez-en plus à propos de: Gestion de sinistres, Prescription civile, Jurisprudence administrative...

...Maîtriser les bases du fonctionnement des marchés publics et s’assurer de la recevabilité de son offre 1- Prérequis • Définitions • Les garanties du code... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics...

...et de la demande : d’inférieure à la demande, l’offre est devenue supérieure à la demande, pratiquement dans tous les domaines Certes, sur un temps bref...

...de pouvoir les analyser et les présenter et de mettre en place les implications en découlant, que ce soit dans le domaine du droit du travail... Apprenez-en plus à propos de: Santé au travail, Sociologie des relations professionnelles, Sécurité sociale...

...(gestion des appels téléphonique et des rendez-vous, constitution des dossiers, saisie des actes, archivage) à une véritable mission d’assistance... Apprenez-en plus à propos de: Droit aux parts sociales, Bénéfice distribuable, Décisions collectives...

...des paiements B : Le statut social et fiscal du dirigeant 1 - Le statut fiscal du dirigeant 2 - La protection sociale du dirigeant a) le régime des gérants majoritaires...

...soit : établir une comparaison entre l’entreprise individuelle et la société Expliquer les avantages et les inconvénients de la création d’une société...