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Cours Doubs
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...de bord Vendre le tableau de bord aux opérationnels Connaître les facteurs clés de succès ou d'échec Préparer les étapes de la mise en place Faire vivre...
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...des pièces justificatives 2. La déclaration de TVA Remplir l'imprimé CA3 Comptabiliser la TVA à payer Procéder au contrôle de la déclaration...
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...Les opérations exonérées de TVA Exonérations par nature Exonérations applicables aux prestations de services Exonérations applicables aux livraisons de...
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...Objectifs: Identifier le régime fiscal communautaire. Caractéristiques et imposition des opérations portant sur les biens. Compléter la déclaration d'échange...
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...un projet de mise en OEuvre Savoir utiliser le tableau de bord__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I/ Le processus...
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...Objectifs: Comprendre les droits d'accises. Connaître le statut fiscal d'entrepositaire agréé Objectifs Comprendre les droits d'accises Connaître le...
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...Champ d application et conditions Effets LE TRANSFERT PARTIEL DE PERMIS LE CAS DU LOTISSEMENT : Caractéristiques d un lotissement Les divisions ne constituant...
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...de bord et suivi de gestion 3/ Manager les ressources financieres de l'entreprise Décisions d'investissements Gestion de tresorerie 4/ Transmettre...
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...juridiction de droit commun La compétence Les juridictions spécialisées du Tribunal de Grande Instance Les juridictions d exception Le tribunal d Instance... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de police, Juridiction civiles, Affaires européennes...
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...et procédures liés à la gestion administrative du cabinet. Connaître le fonctionnement des instances juridiques Objectifs Appréhender le vocabulaire juridique...
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...La constitution de la société L'acte constitutif: le contrat de société Les conditions de fonds de ce contrat: apports, participation aux résultats et...
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...Information et formation des travailleurs Obligation légale de formation à la sécurité La formation Organisation de la formation CHSCT...
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...les voies de recours devant les juridictions...
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...d'Études 1er jour : Le cadre juridique de la gestion de patrimoine La propriété immobilière la nue propriété et l usufruit Les différents régimes matrimoniaux...
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...Les système d aides d Etats Le contrôle des prix Les modes alternatifs de règlement des différends Le système de protection des consommateurs Les investissements...
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...renforcer un monopole Identifier les principales pratiques sanctionnées Le Clayton act et le FTC act Discriminations tarifaires Contrats liés et clauses...
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...Objectifs: Appréhender les enjeux liés au besoin en fonds de roulement. Comprendre les risques en cas de dérive. Identifier les leviers d'action pour optimiser...
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...entre les Préfets et les élus locaux Après-midi: Approche des finances publiques locales Les budgets locaux Le contrôle de l Etat sur les actes administratifs... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...
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...des agents de la Commission européenne La procédure devant la Commission européenne L intervention des tiers Identifier les voies de recours contre les... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...
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...que leader et développer ses compétences personnelles : le modèle OCEAN. Connaître sa position de vie et développer son assertivité. Etre en accord avec...