Cours contentieux

... - Le contentieux Pré-contentieux Recouvrement des loyers impayés • La responsabilité du gérant Responsabilité civile Responsabilité pénale... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Patrimoine immobilier, Négociateur immobilier...

...des personnes engagées par un pacs • Pendant le pacs (maintien dans les lieux ; dettes) • En cas d’abandon de domicile • En cas de décès... Apprenez-en plus à propos de: Vente immobilier, Patrimoine immobilier, Diagnostic immobilier...

...et à la destination des lieux loués Les clauses de durée Les clauses relatives au prix et aux révisions de loyer Les clauses de cession et de sous-location... Apprenez-en plus à propos de: Logement social, Réglementation de la propriété immobilière, Diagnostic immobilier...

...Comprendre les grands principes comptables afin d’appréhender les nouvelles règles de comptabilité de la copropriété imposées par la loi SRU... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Logement social...

...du bâtiment Notion de climatologie Modes de transfert thermique Isolation 6 / Structures du Bâtiment et Consommation d’énergie La production de chauffage... Apprenez-en plus à propos de: Diagnostic immobilier, Patrimoine immobilier, Logement social...

...construction d’une matrice de risque/rentabilité 4 / Schémas directeurs immobiliers et valorisation du patrimoine 5 / Rapport avec les intervenants de... Apprenez-en plus à propos de: Juriste immobilier, Diagnostic immobilier, Réglementation de la propriété immobilière...

...Architecte - Formateur en construction Le concept de Facility Management : Gestion des équipements et des services Les outils et méthodes du Facility Management... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Juriste immobilier, Négociateur immobilier...

...Le Reporting 4 / Rapport avec les intervenants de L’Utility-Management... Apprenez-en plus à propos de: Logement social, Management qualité, Diagnostic immobilier...

...comparaison avec les OPCI 3 / Exposer les avantages fiscaux 4 / Etudier quelques cas de difficultés pratiques Modalités de traitement des activités hors SIIC... Apprenez-en plus à propos de: Vente immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Investissements immobiliers...

...Présentation de chacune des étapes de la vie du contrat de travail. Tout public 1 / Les différents contrats de travail 2 / La sp écificit é de certains contrats (CDD... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Juriste immobilier...

...• Présenter les aspects financiers de la promotion • Identifier les risques techniques d’une opération de promotion Responsable de programme... Apprenez-en plus à propos de: Diagnostic immobilier, Patrimoine immobilier, Promotion immobilière...

...indispensables à la création d’une société et à son suivi juridique Débutant PREMIERE JOURNEE Première étape : Différencier les différents types de sociétés... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Sociétés commerciales, Négociateur immobilier...

...Exercice n°10. Augmentation et réduction de capital Exercice n°11. Liquidation amiable de société Exercice n°12. Transformation de société De SARL en SA... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Sociétés commerciales, Logement social...

...des risques Le risque d’activité Le risque d’insolvabilité... Apprenez-en plus à propos de: Juriste immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Négociateur immobilier...

...(ventes sans facture) Les carrousels de TVA : « erreurs d’aiguillage » ?... Apprenez-en plus à propos de: Comptabilité générale, Négociateur immobilier, Vente immobilier...

...Champ d’application et principales dispositions 3 / Les clauses usuelles du contrat La clause de mobilité, la clause de non-concurrence, la clause de dédit... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Gestion des ressources humaines, Ressources humaines...

... du contentieux, le droit pénal et le droit des procédures collectives. La seconde sera consacrée à l’entreprise et abordera les notions de politique générale de l’entreprise, charges sociales de l’entreprise, organisation du travail comptable, principes fondamentaux de la comptabilité, informatique et libertés... Apprenez-en plus à propos de: Organisation du travail comptable, Procédure civile, Droit civil...

... défectueux - Eclairage sur la responsabilité civile professionnelle) Les cas d'exonération III - Le contentieux de la responsabilité Le programme peut être... Apprenez-en plus à propos de: Limitation de la responsabilité, Gestion d'un contentieux de la responsabilité, Droit de la responsabilité...

... Préparer et gérer les suites d'une assemblée générale de copropriétaires : formalisme, ordre du jour, vote, procès-verbal, contentieux des décisions Répartir... Apprenez-en plus à propos de: Charges spéciales, Contentieux des décisions, Droit immobilier...

... dite (Décret n°2009-125 du 3 février 2009). M.E.D et commandement de payer Opposition à tiers détenteur… C - Le recouvrement contentieux C1 - Le rôle... Apprenez-en plus à propos de: Recouvrement contentieux de créances publiques, Apurement des TCR, Connaissance du rôle du juge de l'exécution...