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Cours à Colomiers
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...Développer la dimension assureur dans la prévention incendie Connaître la dynamique du feu et sa prévention Objectifs Développer la dimension assureur...
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...RC quasi délictuelle RC du fait des préposés la faute inexcusable de l employeur les clauses les dommages la RCMS...
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- 3 Jours
...avec et sans fourniture de plan Le contrat d entreprise Le contrat de promotion immobilière La vente d immeuble à construire La vente en l état futur d achèvement 2)...
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...Le loueur en meublé « non professionnel...
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...Elaborer et adapter le tableau de bord Savoir identifier des indicateurs pertinents Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études...
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...TVA Obtenir le remboursement d'un crédit de TVA Contrôler la TVA déclarée Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1...
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...relatives aux factures Objectifs Connaître les mentions obligatoires à porter sur les factures Connaître le mécanisme de la TVA Différencier les opérations...
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...d Echange de Services En régime B to B En régime B to C Les cas dérogatoires : locations de moyens de transport restauration... Calcul et inscription de la TVA sur le CA3...
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...Suivi des mandats et des vendeurs dans le temps. Les RDV physiques en agence et les erreurs à ne pas commettre Objectifs Savoir positionner le tableau...
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...statut fiscal d'entrepositaire agréé Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Rappel du contexte Qu'est-ce que le...
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...Champ d application et conditions Effets LE TRANSFERT PARTIEL DE PERMIS LE CAS DU LOTISSEMENT : Caractéristiques d un lotissement Les divisions ne constituant...
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- 35 Jours
...utiles à la prise de décision Mesurer les résultats optimiser les ressources mettre en place les outils de suivi adéquats Destinataires Tout public Conditions...
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- 1 Jour
...DE L ORDRE ADMINISTRATIF A/ Le tribunal administratif B/ L organisation C/ Les attributions 3/ LE TRIBUNAL DES CONFLITS A/ Composition B/ Compétence... Apprenez-en plus à propos de: Expert judiciaire, Juridiction civiles, Juridictions pénales...
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...nécessaire au poste Acquérir des notions de base dans toutes les matières du droit Maîtriser les processus et procédures liés à la gestion administrative...
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...registre des procès verbaux Les décisions de l'assembléegénérale : approbation des comptes, majorité, conventions règlementées, modifications statutaires...
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...Objectifs: Formation initiale obligatoire de 3 jours pour des entreprises de moins de 300 salariés. Comprendre et maitriser le rôle et fonctionnement du CHSCT...
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...des bases d imposition Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Comprendre et maîtriser le cadre général des procédures fiscales...
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...d'Études 1er jour : Le cadre juridique de la gestion de patrimoine La propriété immobilière la nue propriété et l usufruit Les différents régimes matrimoniaux...
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...autorités de la concurence Le système d enquête 2ème jour Analyse comparative règles relatives au rapprochement d entreprise et au droit de la concurrence(2ème partie)...
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...d approvisionnement exclusif Pratiques déloyales Le contrôle des concentrations aux États-Unis Identifier les opérations concernées Calculer les seuils...