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Cours à Clamart
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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- 2 Jours
...et de gestion Les deux dimensions du contrôle : reporting pilotage 2/ Les points clés de l'élaboration d'un tableau de bord Inscription de la démarche...
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...TVA Obtenir le remboursement d'un crédit de TVA Contrôler la TVA déclarée Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1...
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...Principe et définition de la TVA Champ d'application de la TVA Les opérations imposables par nature Les opérations imposables par détermination de la loi 2...
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...3. Compléter la déclaration d échange de biens et les registres obligatoires Qui est redevable de la DEB ? Opérations à mentionner sur la DEB Informations...
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...de bord et définir ses apports Identifier les indicateurs pertinents et leurs sources Maîtriser l'architecture d'un réseau de tableaux de bord Savoir piloter...
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...statut fiscal d'entrepositaire agréé ? Après Midi : Différentes notions : Produits en droit acquittés Produits en suspensions de droit Vente à un professionnel...
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...Champ d application et conditions Effets LE TRANSFERT PARTIEL DE PERMIS LE CAS DU LOTISSEMENT : Caractéristiques d un lotissement Les divisions ne constituant...
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- 35 Jours
...entreprise Organiser l'entreprise en vue de sa cession Aspects techniques et financier de la transmission...
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...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ LES JURIDICTIONS DE L ORDRE JUDICIAIRE A/Les juridictions civiles Le Tribunal de Grande Instance... Apprenez-en plus à propos de: Juridictions pénales, Conseil fiscal, Tribunal de police...
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- 4 Jours
...LE DEROULEMENT DE LA PROCEDURE CHAPITRE X : LA DECISION DE JUSTICE CHAPITRE XI : LES VOIES DE RECOURS Lexique juridique Révisions de la semaine par jeu...
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- 2 Jours
...de la SAS Unipersonnelle 6) Les comptes annuels La qualité des comptes annuels La communication au commissaire aux comptes La communication aux associés...
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- 3 Jours
...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1. LE C.H.S.C.T DANS L ENTREPRISE Les textes réglementaires applicables Le mandat CHSCT La protection...
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...la phase de contrôle fiscal Répondre à une proposition de rectification Saisir la commission départementale des impôts directs et des taxes sur le chiffre...
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...L extension du régime à l Outre Mer et ses spécificités (loi du 27 mai 2009) Le LMNP Scellier La loi Bouvard et les résidences de services...
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...concurrence américain Les règles du droit antitrust Le contrôle des concentrations aux États-Unis Les enquêtes de la FTC Le rôle important du private enforcement...
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...Apprécier les sanctions applicables Mesurer l importance des sanctions pénales : amendes et emprisonnement La pratique des treble damages...
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...au BFR Analyser le BFR Les équilibres financiers Connaitre les enjeux de l'optimisation du BFR 2/ Identifier les leviers d'actions du BFR pour optimiser...
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...L organisation institutionnelle des collectivités Les compétences des collectivités et de leurs organes Après-midi: Les perspectives de la réforme du 16... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...
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...communautaire de la concurrence Maîtriser les risques relatifs aux ententes Abus de position dominante Concentrations accords verticaux Cerner les grands... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...
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...à influencer à motiver et à rendre les autres capables de contribuer à l efficacité et au succès des organisations dont ils sont membres. Les constituants...