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Cours à Chatou
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...de chantier mutations sanctions. Deuxième jour : Le contrat de construction de maison individuelle 1) Définition et champ d application du contrat Contrat...
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...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Que recouvre la location saisonnière ? I) Location meublée saisonnière 1) Qu'est-ce qu'une location meublée ?...
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- 2 Jours
...dans la politique générale de l'entreprise Définition et hiérarchisation des objectifs 3/ Les caractéristiques des sources d'information et des niveaux...
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...Les obligations Les différents régimes de TVA La déclaration CA3 et la procédure de télétransmission Le paiement et la procédure de télépaiement Archivage...
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...Objectifs: Comprendre les règles liées à la comptabilisation de la TVA clients. Déterminer le montant de TVA à facturer. Connaitre les mentions obligatoires...
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- 2 Jours
...Caractéristiques et imposition des opérations portant sur les biens Les livraisons intracommunautaires Les acquisitions intracommunautaires...
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...Suivi des mandats et des vendeurs dans le temps. Les RDV physiques en agence et les erreurs à ne pas commettre Objectifs Savoir positionner le tableau...
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...statut fiscal d'entrepositaire agréé Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Rappel du contexte Qu'est-ce que le...
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...Champ d application et conditions Effets LE TRANSFERT PARTIEL DE PERMIS LE CAS DU LOTISSEMENT : Caractéristiques d un lotissement Les divisions ne constituant...
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...de bord et suivi de gestion 3/ Manager les ressources financieres de l'entreprise Décisions d'investissements Gestion de tresorerie 4/ Transmettre...
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...Objectifs: Maîtriser les différents types de juridictions. Appréhender leurs compétences respectives. Renseigner sur une action en justice à conduire Objectifs... Apprenez-en plus à propos de: Juridictions pénales, Tribunal de commerce, Tribunal de grande instance...
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- 4 Jours
...ACTES JURIDIQUES CHAPITRE IV : IDENTIFICATION DES BIENS CHAPITRE V : LE CONTRAT CHAPITRE VI : NOTIONS DE DROIT DE LA FAMILLE CHAPITRE...
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...social des dirigeants La transmission d'une SAS Avantages et inconvénients de la SAS Comparaison de la SAS avec les autres formes sociales Cas particulier...
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...Application de la grille de visite trimestrielle par les élus du CHSCT. Recherche de situations à risque. 6. L ACCIDENT DU TRAVAIL ET SES C ONSÉQUENCES...
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...Objectifs: Faire face à un contrôle fiscal. Maîtriser les différentes phases du contrôle fiscal et les recours à la disposition des contribuables...
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...Les divers avantages fiscaux (réduction d impôt les déductions spécifiques plafonnement des niches fiscales bouclier fiscal). 2) Les deux régimes issus...
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...(1ère partie) Fusion acquisition. Contrôle des concentrations Système antitrust :entente monopole Les seuils Les sanctions Les lois de la concurrence Les...
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...devant les autorités américaines de la concurrence Objectifs Intégrer les fondements du droit de la concurrence aux États-Unis et les risques qui en découlent...
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...action pour optimiser les postes clés Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Comprendre les objectifs et les enjeux liés...
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...Objectifs Maitriser l organisation administrative et financière de l Etat et des collectivités locales Comprendre les rapports entre les différents acteurs... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...