Cours à Chatou

...achèvement Le promoteur Le constructeur de maisons individuelles Les fabricants 2) Les responsabilités des constructeurs Les principes directeurs des responsabilités...

...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Que recouvre la location saisonnière ? I) Location meublée saisonnière 1) Qu'est-ce qu'une location meublée ?...

...Elaborer et adapter le tableau de bord Savoir identifier des indicateurs pertinents Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études...

...de remboursement du crédit de TVA Procédure spéciale pour les exportateurs...

...imposables et non imposables Déterminer le montant de TVA à facturer Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1...

...obligatoires Traiter les prestations de services sur le CA3 et la Déclaration d Echange de Services Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études...

...Suivi des mandats et des vendeurs dans le temps. Les RDV physiques en agence et les erreurs à ne pas commettre Objectifs Savoir positionner le tableau...

...ayant le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un professionnel n'ayant pas le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un particulier...

...pas un lotissement Les procédures applicables et leur champ d application Définition de la notion de lot Définition des notions de voies et espaces communs...

...optimiser les ressources, mettre en place les outils de suivi adéquats Objectifs Savoir interpréter les documents financiers Exploiter les techniques financières...

...Le tribunal de commerce Le Conseil des Prud hommes Le tribunal des affaires de la sécurité sociale La procédure commune aux juridictions précitées... Apprenez-en plus à propos de: Juridictions pénales, Tribunal de grande instance, Expert judiciaire...

...LE POSTE D ASSISTANTE JURIDIQUE CHAPITRE VIII : NOTIONS DE DROIT SOCIAL CHAPITRE IX : NOTIONS DE DROIT PENAL CHAPITRE X : LA DEMANDE EN JUSTICE CHAPITRE...

...et la SA à directoire La question de la responsabilité Le fonctionnement de la SA Le régime fiscal de la SA et des dirigeants de la SA Le régime social...

...Les missions d étude 3. LA RÉGLEMENTATI ON DU TRAVAIL Le droit européen Le droit du travail Les documents consultables par le CHSCT Les lieux et moyens de l information...

...d affaires Déterminer les cas où il est nécessaire de faire un recours hiérarchique Maîtriser les réclamations préalables devant l administration Maîtriser...

...Les principes de fonctionnement Les bénéficiaires personnes physiques et morales Les investissements concernés (types de biens date de construction zonage plafond de loyers)...

...autorités de la concurence Le système d enquête 2ème jour Analyse comparative règles relatives au rapprochement d entreprise et au droit de la concurrence(2ème partie)...

...devant les autorités américaines de la concurrence Objectifs Intégrer les fondements du droit de la concurrence aux États-Unis et les risques qui en découlent...

...Objectifs: Appréhender les enjeux liés au besoin en fonds de roulement. Comprendre les risques en cas de dérive. Identifier les leviers d'action pour optimiser...

...entre les Préfets et les élus locaux Après-midi: Approche des finances publiques locales Les budgets locaux Le contrôle de l Etat sur les actes administratifs... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...