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Cours à Cagnes Sur Mer
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...les RIA les matériaux la prévention incendie et le risque pour le chef d entreprise...
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...RC du chef d entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études la notion de « responsabilité » RC contractuelle RC délictuelle...
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...responsabilités et assurances 1) Les bénéficiaires des garanties Le maître de l ouvrage (accession directe et indirecte) L acquéreur Les constructeurs...
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...2) Atouts et contraintes de la location en meublé 3) Le classement de la location II) La réservation 1) La procédure de réservation 2) L'information préalable III)...
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...de contrôle 4/ Les éléments clés Détermination des indicateurs les plus pertinents Identification des variables d'action 5/ La gestion du dossier tableau...
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...Objectifs: Etablir les déclarations de TVA. Obtenir le remboursement d'un crédit de TVA. Contrôler la TVA déclarée Objectifs Etablir les déclarations de...
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- 1 Jour
...biens Exonérations territoriales Règles applicables en fonction de la nature de la prestation Les obligations de justification et mentions particulières sur les factures...
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...Caractéristiques et imposition des opérations portant sur les biens Les livraisons intracommunautaires Les acquisitions intracommunautaires...
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...de pilotage A/ Ses buts B/ Ses trois horizons de temps C/ Son besoin de cohérence II/ Les modèles de conception A/ O.VA.R B/ M...
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...statut fiscal d'entrepositaire agréé ? Après Midi : Différentes notions : Produits en droit acquittés Produits en suspensions de droit Vente à un professionnel...
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...Permis d aménager et déclaration préalable...
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- 35 Jours
...d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Comprendre les concepts et mécanismes financiers de l entreprise Les documents comptables et financiers Analyse des...
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...d appel 5/ LA COUR DE CASSATION ET LE CONSEIL D ETAT A/ La cour de Cassation Organisation Compétences B/ Le Conseil d Etat Organisation Compétences... Apprenez-en plus à propos de: Affaires européennes, Conseil fiscal, Juridiction civiles...
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...LE DEROULEMENT DE LA PROCEDURE CHAPITRE X : LA DECISION DE JUSTICE CHAPITRE XI : LES VOIES DE RECOURS Lexique juridique Révisions de la semaine par jeu...
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...Le secrétariat juridique des SARL Les différentes assemblées d'associés: assemblée annuelle, consultation écrite ou acte, cas d'un associé unique...
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...Information et formation des travailleurs Obligation légale de formation à la sécurité La formation Organisation de la formation CHSCT Formation/Habilitation/Autorisation...
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...différentes phases du contrôle fiscal et les recours à la disposition des contribuables Contester auprès de l administration et des tribunaux les rectifications...
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...règles légales de succession l ordre successoral Le testament La fiscalité des mutations immobilières La TVA immobilière Le calcul de la plus-value immobilière...
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...autorités de la concurence Le système d enquête 2ème jour Analyse comparative règles relatives au rapprochement d entreprise et au droit de la concurrence(2ème partie)...
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...Identifier ses pouvoirs administratifs Les enquêtes de la FTC Demande de renseignements et recherche d informations La procédure devant la FTC les pouvoirs...