Cours à Brive La Gaillarde

...cotisations de retraite et de prévoyance Les actions gratuites ou stock-options Le plafond de Sécurité Sociale La définition la valeur mensuelle et annuelle...

...A/ la valorisation des absences B/ les congés payés et leur indemnisation : spécificités du BTP C/ les obligations déclaratives de l'employeur D/ traitement des IJSS...

...Les ventes d immeubles achevés depuis plus de cinq ans La livraison d immeuble à construire La disparition du régime spécifique des marchands de biens et de son formalisme...

...Objectifs: Rappel des droits et devoirs de l'architecte. Evaluer la portée juridique des décisions. Sécuriser les relations avec les différents intervenants...

...d identité La violation de la règlementation protégeant les données personnelles les atteintes aux systèmes la pornographie infantile La diffusion numérique...

...Objectifs: Comprendre et maitriser le traitement comptable de la trésorerie Objectifs Comprendre et maitriser le traitement comptable de la trésorerie...

...Aucun Programme d'Études Le traitement comptable et fiscal des immobilisations corporelles et incorporelles Les titres (valorisation et dépréciation)...

...Négocier les aspects financiers du renouvellement Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Le loyer du bail commercial...

...entreprise de saisir l origine et les évolutions du CE le rôle qui lui est attribué aujourd hui les moyens et obligations qui s y rattachent afin de pouvoir...

...de la paie Effectuer les déclarations sociales usuelles Savoir mener des actions de recouvrement Savoir interpréter un bilan et un compte de résultat Effectuer...

...le recours gracieux le recours hiérarchique le recours en réparation. 3) Qui peut intenter un recours ? Le pétitionnaire Qui est-il ? Qui peut-il être ?...

...Savoir quels sont les matières/types de contentieux pouvant être dirigés vers la juridiction administrative. Objectifs Comprendre le fonctionnement de...

...des recours contre un PLU ? Compétence de principe du juge administratif Compétence exceptionnelle du juge judiciaire. 2) Le PLU étant un document d urbanisme...

...Objectifs: Appréhender les règles du contrat de travail saisonnier. Maîtriser les difficultés et les pièges de ce type de contrat. Assurer la gestion pratique de ce contrat...

...rémunération des prestataires de conseils III/ Cas pratique n° 1 : Détermination des dépenses éligibles et calcul du montant du CIR...

...droits de la propriété intellectuelle A. L entreprise en quete d un nom de domaine Obtention d un nom de domaine : Noms de domaine attribuables procédure d attribution...

...Cette formation prendra également en compte l'impact du droit communautaire sur la matière. Objectifs Assimiler les notions de base du contrat administratif... Apprenez-en plus à propos de: La liberté contractuelle, Critères du contrat administratif...

...Objectifs: Maîtriser les interactions entre le droit du travail et l'utilisation d'internet dans l'entreprise. Cerner le pouvoir et les obligations pour...

...en cas de litige international Quelle procédure en cas d hébergement à l étranger Comment traiter les données de connexion après l arrêt de la CJCE du...

...Connaître le régime d une oeuvre publicitaire de création ou de commande Les nouveaux enjeux de la téléphonie mobile et de la télévision numérique interactive...