Cours à Bourges

...construction immobilière dans tous ses aspects. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Premier jour : La qualité de constructeur...

...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Que recouvre la location saisonnière ? I) Location meublée saisonnière 1) Qu'est-ce qu'une location meublée ?...

...de bord Vendre le tableau de bord aux opérationnels Connaître les facteurs clés de succès ou d'échec Préparer les étapes de la mise en place Faire vivre...

...des pièces justificatives 2. La déclaration de TVA Remplir l'imprimé CA3 Comptabiliser la TVA à payer Procéder au contrôle de la déclaration...

...intracommunautaires 5. Paiement de la TVA Notions de fait générateur et d'exigibilité Acquitter la TVA sur les débits...

...Exigibilité ; Déductibilité de la TVA française. Inscription sur le CA3 des livraisons et des acquisitions intracommunautaires Les achats en franchise de TVA...

...de bord et définir ses apports Identifier les indicateurs pertinents et leurs sources Maîtriser l'architecture d'un réseau de tableaux de bord Savoir piloter...

...statut fiscal d'entrepositaire agréé ? Après Midi : Différentes notions : Produits en droit acquittés Produits en suspensions de droit Vente à un professionnel...

...Objectifs Appréhender les différentes méthodes pour diviser le foncier Maîtriser les aléas de chacune des procédures. Renseigner les opérationnels sur le choix des procédures...

...utiles à la prise de décision Mesurer les résultats optimiser les ressources mettre en place les outils de suivi adéquats Destinataires Tout public Conditions...

...Maîtriser les différents types de juridictions Appréhender leurs compétences respectives Renseigner sur une action en justice à conduire Destinataires... Apprenez-en plus à propos de: Juridiction civiles, Tribunal de police, Affaires européennes...

...LE DEROULEMENT DE LA PROCEDURE CHAPITRE X : LA DECISION DE JUSTICE CHAPITRE XI : LES VOIES DE RECOURS Lexique juridique Révisions de la semaine par jeu...

...Le secrétariat juridique des SARL Les différentes assemblées d'associés: assemblée annuelle, consultation écrite ou acte, cas d'un associé unique...

...Information et formation des travailleurs Obligation légale de formation à la sécurité La formation Organisation de la formation CHSCT Formation/Habilitation/Autorisation...

...Contester auprès de l'administration et des tribunaux les rectifications des bases d'imposition Objectifs Faire face à un contrôle fiscal Maîtriser les...

...Les divers avantages fiscaux (réduction d impôt les déductions spécifiques plafonnement des niches fiscales bouclier fiscal). 2) Les deux régimes issus...

...étrangers Les OPA les OPE Les aspects fiscaux Le système d arbitrage Les grandes règles du droit des societés et du droit du travail 3ème jour Etudes de...

...d approvisionnement exclusif Pratiques déloyales Le contrôle des concentrations aux États-Unis Identifier les opérations concernées Calculer les seuils...

...les postes clés Objectifs Appréhender les enjeux liés au besoin en fonds de roulement Comprendre les risques en cas de dérive Identifier les leviers d...

...entre les Préfets et les élus locaux Après-midi: Approche des finances publiques locales Les budgets locaux Le contrôle de l Etat sur les actes administratifs... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...