Cours à Bobigny

...RC quasi délictuelle RC du fait des préposés la faute inexcusable de l employeur les clauses les dommages la RCMS...

...achèvement Le promoteur Le constructeur de maisons individuelles Les fabricants 2) Les responsabilités des constructeurs Les principes directeurs des responsabilités...

...Objectifs: Les participants seront capables de: Connaître les règles spécifiques à la location saisonnière. Utiliser et remplir les différents documents...

...dans la politique générale de l'entreprise Définition et hiérarchisation des objectifs 3/ Les caractéristiques des sources d'information et des niveaux...

...Les obligations Les différents régimes de TVA La déclaration CA3 et la procédure de télétransmission Le paiement et la procédure de télépaiement Archivage...

...Objectifs: Comprendre les règles liées à la comptabilisation de la TVA clients. Déterminer le montant de TVA à facturer. Connaitre les mentions obligatoires...

...Pratiquer l auto-liquidation de la TVA. Compléter la déclaration d échange de services (DES). Obtenir le remboursement des TVA étrangères...

...Suivi des mandats et des vendeurs dans le temps. Les RDV physiques en agence et les erreurs à ne pas commettre Objectifs Savoir positionner le tableau...

...ayant le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un professionnel n'ayant pas le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un particulier...

...pas un lotissement Les procédures applicables et leur champ d application Définition de la notion de lot Définition des notions de voies et espaces communs...

...optimiser les ressources, mettre en place les outils de suivi adéquats Objectifs Savoir interpréter les documents financiers Exploiter les techniques financières...

...Maîtriser les différents types de juridictions Appréhender leurs compétences respectives Renseigner sur une action en justice à conduire Destinataires... Apprenez-en plus à propos de: Expert judiciaire, Juridiction civiles, Tribunal de police...

...ACTES JURIDIQUES CHAPITRE IV : IDENTIFICATION DES BIENS CHAPITRE V : LE CONTRAT CHAPITRE VI : NOTIONS DE DROIT DE LA FAMILLE CHAPITRE...

...des dirigeants La transmission d'une SA Les avantages et les inconvénients de la SA 5) La société par actions simplifiée Les actionnaires de la SAS L'engagement...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1. LE C.H.S.C.T DANS L ENTREPRISE Les textes réglementaires applicables Le mandat CHSCT La protection...

...contrôle de l administration et son organisation Le déroulement du contrôle fiscal La proposition de rectification La gestion des vices de procédure Les...

...Les engagements à respecter et les obligations de l investisseur L imposition des loyers (régime réel montants à déclarer charges à déduire)...

...autorités de la concurence Le système d enquête 2ème jour Analyse comparative règles relatives au rapprochement d entreprise et au droit de la concurrence(2ème partie)...

...Cerner les grands principes de la procédure devant les autorités américaines de la concurrence Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...

...Objectifs: Appréhender les enjeux liés au besoin en fonds de roulement. Comprendre les risques en cas de dérive. Identifier les leviers d'action pour optimiser...