Cours à Belfort

...Développer la dimension assureur dans la prévention incendie Connaître la dynamique du feu et sa prévention Objectifs Développer la dimension assureur...

...Objectifs: Connaître les fondements des différents aspects de la RC du chef d'entreprise Objectifs Connaître les fondements des différents aspects de la...

...responsabilités et assurances 1) Les bénéficiaires des garanties Le maître de l ouvrage (accession directe et indirecte) L acquéreur Les constructeurs...

...Le contrat de location 1) Le contrat de location meublée et ses particularités 2) Les documents à annexer au contrat 3) Les obligations des parties 4)...

...Objectifs: Comprendre l'importance du tableau de bord de gestion et sa place dans le système d'information. Elaborer et adapter le tableau de bord...

...de remboursement du crédit de TVA Procédure spéciale pour les exportateurs...

...Les opérations exonérées de TVA Exonérations par nature Exonérations applicables aux prestations de services Exonérations applicables aux livraisons de...

...Caractéristiques et imposition des opérations portant sur les biens Les livraisons intracommunautaires Les acquisitions intracommunautaires...

...de pilotage A/ Ses buts B/ Ses trois horizons de temps C/ Son besoin de cohérence II/ Les modèles de conception A/ O.VA.R B/ M...

...statut fiscal d'entrepositaire agréé ? Après Midi : Différentes notions : Produits en droit acquittés Produits en suspensions de droit Vente à un professionnel...

...Objectifs Appréhender les différentes méthodes pour diviser le foncier Maîtriser les aléas de chacune des procédures. Renseigner les opérationnels sur le choix des procédures...

...équilibres structurels Analyse des composantes de la rentabilité Etablir une communication efficace avec son banquier 2/ Piloter l'entreprise Budgets Tableaux...

...Objectifs: Maîtriser les différents types de juridictions. Appréhender leurs compétences respectives. Renseigner sur une action en justice à conduire Objectifs... Apprenez-en plus à propos de: Affaires européennes, Expert judiciaire, Tribunal de commerce...

...INTRODUCTION AU DROIT NOTIONS DE BASE CHAPITRE II : L ORGANISATION JUDICIAIRE ET LES PROFESSIONS JURIDIQUES CHAPITRE III : LES PERSONNES LES FAITS ET...

...et la SA à directoire La question de la responsabilité Le fonctionnement de la SA Le régime fiscal de la SA et des dirigeants de la SA Le régime social...

...Évaluation des risques professionnels : le document unique Définition de la faute inexcusable (nouvelle définition) 7. LA PRÉVENTION Les institutions concourant...

...la phase de contrôle fiscal Répondre à une proposition de rectification Saisir la commission départementale des impôts directs et des taxes sur le chiffre...

...Objectifs Prendre en compte l environnement juridique en matière de patrimoine immobilier Analyser la documentation cadastrale et les titres de propriété...

...Apprécier les sanctions applicables Le droit de la concurrence communautaire Les sources du droit de la concurrence La notion de concentration Les critères...

...Identifier ses pouvoirs administratifs Les enquêtes de la FTC Demande de renseignements et recherche d informations La procédure devant la FTC les pouvoirs...