Cours Architecture et Construction (76) Seine-Maritime

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...Le régime juridique et fiscal de la location meublée 1) Un bail écrit 2) Les BIC 3) Les modalités d'imposition 4) Les charges II) Le loueur en meublé « professionnel » (LMP)...

...Date /Durée Nous consulter. durée : 14 heures Le Réseau des GRETA de l'académie de Rouen...

...cas des baux commerciaux) 4/ Pouvoirs des élus locaux Extension du droit de préemption des communes Saisine facultative de la CDAC Faculté de saisir le...

...Outils graphiques : lecture de plans et mesures, ferraillage / coffrage Conditions Pré requis exiges Contenu - Enseignement professionnel...

...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Défiscalisation des revenus fonciers I) Loi Scellier : une réduction d'impôt 1)...

...Date /Durée Nous consulter Le Réseau des GRETA de l'académie de Rouen...

...à l authenticité de l acte notarié: force probante et force exécutoire Les règles de compétence et de forme : signatures minutes et brevets La réception...

...études de cas, mises en situation Public Tout public Type de financement Tout type de financement Date /Durée Nous consulter Le Réseau des GRETA de l'académie de Rouen...

...Servitudes naturelles 2) Servitudes légales 3) Servitudes du fait de l'homme II) Les servitudes selon leur nature 1) Servitudes continues et discontinues...

...aux coffrages verticaux - Efforts sur les coffrages : diagramme de poussée du béton frais et bétonnage - Travail sur banche HUSSOR : manipulation et élinguage... Apprenez-en plus à propos de: Lecture de plans...

...d optimiser la maîtrise foncière La maîtrise foncière : quel intérêt ? Les schémas de cohérence territoriale Définition et objet la sanction du défaut...

...petits cloisonnements et murets, - de poser des isolants, associés ou non á des revétements - de ... Contenu - Enseignement general : Prévention... Apprenez-en plus à propos de: Mise en réseau...

...le cautionnement Caractères généraux et effets du cautionnement Le bénéfice de discussion et de division L évolution législative récente : la loi du 1...

...de contróler et teñir a jour le planning des interventions et les fiches d'entretien préventif,en cas de ... Contenu - Enseignement general...

...Modalités d attribution et d exécution La procédure d attribution : Quelle est la procédure d attribution et de garantie pour les marchés non formalisés?...

...les fonctions d'ouvrier qualifié monteur en agencement, monteur de cloisons, plaquiste, installateur de cuisine, poseur de faux ... Contenu... Apprenez-en plus à propos de: Mise en réseau...

...1er jour Définition et structure de la copropriété Le champ d'application de la copropriété La nature de l'immeuble La division par lots Les parties privatives...

...Prévention - Sécurité - Environnement - Enseignement professionnel : En ateliers dédiés: - Préparation et organisation - Réalisationfpeinture...

...(Plan local d'urbanisme) 2) Le PLU : gestion du bâti et du non bâti 3) Le règlement national d'urbanisme 4) La carte communale II) Gestion intercommunale...