Cours Architecture et Construction (33) Gironde

...cas des baux commerciaux) 4/ Pouvoirs des élus locaux Extension du droit de préemption des communes Saisine facultative de la CDAC Faculté de saisir le...

...l’édition d’un rapport. La formation et l’examen de qualification durent 5 jours, du lundi au vendredi. 1er Jour : Étude du chapitre 1: Le contexte environnemental... Apprenez-en plus à propos de: Perméabilité à l'air...

...chef d’entreprises, salariés et demandeurs d’emploi dont les pré-requis ont été validé suivant la demande de Qualit’Enr. Habilitation électrique...

...les exigences réglementaires relatives à l'élimination et au transport des déchets amiantés Les produits ou procédés de substitution à l'amiante et les...

...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Défiscalisation des revenus fonciers I) Loi Scellier : une réduction d'impôt 1)...

...L'action est menée en trois temps : Phase 1. Deux jours en nos locaux. Visu des cours. Mise au point de l'action. Phase 2. Par correspondance durant 2 à 4 mois... Apprenez-en plus à propos de: Diagnostic immobilier, Diagnostic énergetique, Expert immobilier...

...Préparation du Label Quali PV elec : 1. Présentation de QualiPV et de Qualit'EnR 2. Gisement solaire 3. Cellules, modules et systèmes photovoltaïques 4...

...procédés et nouvelles méthodes d’intervention. Adaptation des nouvelle démarches techniques aux phase d’étude et à l’organisation de chantier en fonction... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département...

...à l authenticité de l acte notarié: force probante et force exécutoire Les règles de compétence et de forme : signatures minutes et brevets La réception...

...relative à l'interdiction de l'amiante et à la prévention du risque amiante et des autres risques afférents aux interventions sur les matériaux amiantés...

...Servitudes naturelles 2) Servitudes légales 3) Servitudes du fait de l'homme II) Les servitudes selon leur nature 1) Servitudes continues et discontinues...

...d optimiser la maîtrise foncière La maîtrise foncière : quel intérêt ? Les schémas de cohérence territoriale Définition et objet la sanction du défaut...

...le cautionnement Caractères généraux et effets du cautionnement Le bénéfice de discussion et de division L évolution législative récente : la loi du 1...

...Modalités d attribution et d exécution La procédure d attribution : Quelle est la procédure d attribution et de garantie pour les marchés non formalisés?...

...1er jour Définition et structure de la copropriété Le champ d'application de la copropriété La nature de l'immeuble La division par lots Les parties privatives...

...(Plan local d'urbanisme) 2) Le PLU : gestion du bâti et du non bâti 3) Le règlement national d'urbanisme 4) La carte communale II) Gestion intercommunale...

...Documents et fiscalité I) Titre de propriété II) Cadastre, division III) Droit de l'urbanisme IV) Fiscalité des mutations V) TVA immobilière VI)...

...La fin du démembrement Causes naturelles Causes volontaires IV) La subrogation V) L'évaluation Valeur vénale ou économique Valeur fiscale...

...du cadre et du niveau de vie 1) Acquisition partagée - usufruit viager - usufruit temporaire - usufruit successif 2) Cession de l'un des droits...

...Risque fiscal III) La durée du démembrement 1) Usufruit viager 2) Usufruit temporaire IV) Les différents régimes 1) Droit commun 2) Universalité 3)...