Cours à Alfortville

...RC du chef d entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études la notion de « responsabilité » RC contractuelle RC délictuelle...

...contrats d entreprise La coordination de toutes les opérations Surveillance du chantier démarches administratives Contrôle de la qualité de la construction...

...Utiliser et remplir les différents documents Mettre en place le locataire dans les lieux Gérer les éventuels problèmes et litiges Destinataires Tout public...

...de bord Vendre le tableau de bord aux opérationnels Connaître les facteurs clés de succès ou d'échec Préparer les étapes de la mise en place Faire vivre...

...Objectifs: Etablir les déclarations de TVA. Obtenir le remboursement d'un crédit de TVA. Contrôler la TVA déclarée Objectifs Etablir les déclarations de...

...biens Exonérations territoriales Règles applicables en fonction de la nature de la prestation Les obligations de justification et mentions particulières sur les factures...

...de biens et les registres obligatoires. Traiter les prestations de services sur le CA3 et la Déclaration d'Echange de Services Objectifs Identifier...

...de pilotage A/ Ses buts B/ Ses trois horizons de temps C/ Son besoin de cohérence II/ Les modèles de conception A/ O.VA.R B/ M...

...Objectifs: Comprendre les droits d'accises. Connaître le statut fiscal d'entrepositaire agréé Objectifs Comprendre les droits d'accises Connaître le...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études LA NOTION DE DIVISION : Définition Contrôle de la division LE PERMIS VALANT DIVISION...

...de bord et suivi de gestion 3/ Manager les ressources financieres de l'entreprise Décisions d'investissements Gestion de tresorerie 4/ Transmettre...

...DE L ORDRE ADMINISTRATIF A/ Le tribunal administratif B/ L organisation C/ Les attributions 3/ LE TRIBUNAL DES CONFLITS A/ Composition B/ Compétence... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de police, Tribunal de grande instance, Juridiction civiles...

...ACTES JURIDIQUES CHAPITRE IV : IDENTIFICATION DES BIENS CHAPITRE V : LE CONTRAT CHAPITRE VI : NOTIONS DE DROIT DE LA FAMILLE CHAPITRE...

...La dissolution et les restructurations des sociétés La dissolution: causes et conséquences Les restructurations: fusion, scission, transformation et apport...

...l enquête post-accidentelle l arbre des causes : objectif analyse méthode Définition de l accident du travail (ATMP) Définition de l accident de trajet...

...pénalités encourues les intérêts de retard et les sanctions pénales La mise en recouvrement La transaction fiscale et ses effets La distinction contentieux...

...Les divers avantages fiscaux (réduction d impôt les déductions spécifiques plafonnement des niches fiscales bouclier fiscal). 2) Les deux régimes issus...

...Apprécier les sanctions applicables Le droit de la concurrence communautaire Les sources du droit de la concurrence La notion de concentration Les critères...

...renforcer un monopole Identifier les principales pratiques sanctionnées Le Clayton act et le FTC act Discriminations tarifaires Contrats liés et clauses...

...les postes clés Objectifs Appréhender les enjeux liés au besoin en fonds de roulement Comprendre les risques en cas de dérive Identifier les leviers d...