Formation (90) Territoire de Belfort

...Les différents registres professionnels, leurs tenues et conservation II) Le mandat 1) L'exigence impérative d'un mandat écrit préalable 2) Les différents...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier...

...à la conclusion Évaluer le marché immobilier local Organiser__* Objectifs Maîtriser les bases juridiques de la vente immobilière Appréhender les bases...

...Les juridictions d’exception Le tribunal d’Instance Le tribunal de commerce Le Conseil des Prud’hommes Le tribunal des affaires de la sécurité sociale... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de commerce, Tribunal de police, Affaires européennes...

...notions de base Thèmes abordés (liste non-exhaustive) : Les différentes disciplines du droit La règle de droit Les notions fondamentales Les sources du...

...des SAS Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) La SAS : principales caractéristiques et règles applicables 2)...

...Maîtriser les différents types de juridictions Appréhender leurs compétences respectives Savoir exercer les voies de recours Objectifs Maîtriser les différents...

...Actifs immobiliers et gestion patrimoniale 3) Le marché immobilier et son évolution II) Valeur vénale d'un immeuble 1) Facteurs économiques et sociologiques de la valeur 2)...

...Réduction Scellier 2) Dispositif Borloo dans le neuf 3) Dispositif Borloo dans l'ancien 4) Loi Malraux 5) Monuments historiques IV) Taxes...

...Champ d'application de la CET. Personnes et activités imposables. Mesures associées à la CET : imposition des entreprises de réseau et taxe pour frais...

...de l'IS Principes d'indépendance des exercices et de rattachement Réintégrations et déductions Les états de nature comptable Le Bilan (2050 et 2051)...

...d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Établir la déclaration de TVA : Règles de territorialité sur les échanges de biens et les prestations de services...

...la déclaration ? Qui est dispensé de la DEB ? Que doit mentionner la DEB ? Après Midi : Etablir la DEB Analyse des rubriques Mesure de simplification La...

...Déterminer les dépenses imputables les actions de formation inscrites au plan les actions relevant du DIF ou de la période de professionnalisation le bilan...

...Promouvoir la fonction comptable Après midi : Optimiser la performance grâce à la dématérialisation : Mettre en place le scanning des factures Echanger...

...du patrimoine immobilier Mode de gestion du patrimoine professionnel Après Midi : 2. Gérer la SCI Les différents types de SCI Formalités pour créer une...

...Distribution par les filiales Distribution par la société tête de groupe...

...périmètre d'intégration Problématique des déficits Gérer les dividendes intragroupes 2. Eviter les difficultés liées à la détermination du résultat d'ensemble...

...de la liasse fiscale : Les contrôles spécifiques liés à l'intégration fiscale. La sécurisation des prix de transferts. L'évaluation des conséquences des...

...Programme d'Études Jour 1 Matin : 1. Maitriser le processus du contrôle fiscal Droit de contrôle de l'administration Organisation des contrôles Contrôle...