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...récente Les contrats du droit a l image Les extensions du droit a l image IV/ Règles européennes et internationales Les litiges internationaux Aperçu du...
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...l éditeur du site inter net Les mentions légales Les conditions d utilisation du site Les responsabilités liées au contenu (blogs forums vidéo flux RSS...)...
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...Préciser les sanctions encourues. Définir les éléments constitutifs de la faute. Informer sur le nouveau cadre légal Objectifs Clarifier les notions...
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...Savoir appréhender les relations avec les banquiers Objectifs Connaître les principales caractéristiques de la gestion de trésorerie Maitriser les sources...
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...2/ La TVA Mécanisme et notions de base Mécanisme d'imposition dans les échanges internationaux Établissement de la déclaration CA3. 3/ L'IS Évaluer l'imposition...
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...Objectifs: Connaitre et maîtriser les normes IFRS Objectifs Connaitre et maîtriser les normes IFRS Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...
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...Objectifs: Comprendre et maitriser la comptabilités des tiers. Le process client. Le process fournisseur Objectifs Comprendre et maitriser la comptabilités...
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...des réglements Le cadre fiscal L établissement de la déclaration CA3...
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...de conclusion de la DSP : - procédure normale - cas de dispense de procédure - l impact des règles d origine communautaire Droit de la délégation et droit...
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...Les mentions légales, les mentions conventionnelles, les mentions interdites, les annexes obligatoires. Les sanctions civiles et pénales. Les périodicités des paies...
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...Objectifs: Connaître les régimes de protection et d'utilisation du domaine public. Objectifs Connaître les régimes de protection et d utilisation du domaine public...
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...Aucun Programme d'Études 1/ Introduction 2/ La notion de déchet : Quand est-on en présence d un déchet de chantier ? Le dispositif prévu par la norme AFNOR...
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...payés Les tranches et les bases régularisées La détermination des tranches A B C La régularisation annuelle Les bases CSG et CRDS La synthèse des mesures...
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...accord avec la CCN applicable C/ traiter les avantages en nature et les frais professionnels II/ Traiter les déplacements A/ la notion de petits et...
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...Objectifs: A l'issue de la formation, le stagiaire sera en mesure de comprendre et de maîtriser le nouveau régime fiscal de la TVA immobilière et ses modalités...
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...Cerner les obligations à l'égard du sous-traitant Objectifs Rappel des droits et devoirs de l architecte Evaluer la portée juridique des décisions Sécuriser...
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...Objectifs: D'écrire et expliquer la réglementation en vigueur, la mettre en lumière autour de cas concrets (contrats, clauses). Acquérir des données suffisantes (réflexes)...
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...Objectifs: Comprendre et maitriser le traitement comptable de la trésorerie Objectifs Comprendre et maitriser le traitement comptable de la trésorerie...
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...Les provisions réglementées La détermination du résultat fiscal L'établissement du bilan du compte de résultat de l annexe...
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...Objectifs Déterminer le prix du loyer à l'origine/en cours de bail Contrôler les charges locatives et les travaux Maîtriser les règles du plafonnement...