Formation propriete intellectuelle droit auteur

... déterminant les obligations du cédant et du bénéficiaire, notamment en termes de droits de propriété intellectuelle et d’ingénierie financière du transfert....

... intellectuelle : la protection de son patrimoine intellectuel, la licence/la cession de droits d'auteur • Les clauses de garanties : garantie d'évolution...

... et sécuriser leur rédaction Appréhender les obligations en matière de droit d’auteur de l’architecture sur l’œuvre Suivre son marché de marché d’œuvre et éviter les écueils... Apprenez-en plus à propos de: Marché public, Marchés publics, Fonction Publique...

... et international, les directives européennes. La jurisprudence : en matière de droits d'auteur et de propriété intellectuelle Les moyens de protection... Apprenez-en plus à propos de: Droits d'auteur...

...Objectifs: ll ne s'agit en aucun cas de former des juristes mais de donner aux stagiaires les notions de base qui leur permettront de communiquer et de travailler avec des juristes, et surtout de faire appel au droit non seulement pour résoudre des problèmes mais surtout pour les éviter... Apprenez-en plus à propos de: Histoire culturelle, Droit d'auteur...

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... titulaires de droits de propriété intellectuelle. Les procédures en contrefaçon sont devenues plus accessibles et les sanctions contre les contrefacteurs...

....). Les clauses fondamentales et les clauses sensibles des contrats informatiques La problématique des droits de propriété intellectuelle (droits d'auteur...

... de son patrimoine intellectuel, la licence/la cession de droits d'auteur Les clauses de garanties : garantie d'évolution, de compatibilité, garantie de qualité...