Formation à Plaisir

...supplémentaires Le dispositif TEPA Le rachat des JRTT ou des forfaits jours Le rachat des droits du Compte Epargne Temps Les régimes de retraite complémentaire...

...fiscal des indemnités intempéries IV/ Les charges sociales A/ quelle base de cotisations retenir ? B/ les différents organismes collecteurs...

...Les opérations soumises au taux de TVA réduit de 5,5% L adaptation du régime fiscal au bail à construction...

...les relations avec les différents intervenants Cerner les obligations à l égard du sous-traitant Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...

...de droits de Propriété Intellectuelle V. Les Systèmes d information et la Propriété Intellectuelle Les droits d auteur les brevets les marques les logiciels...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Rappels sur la facturation clients et fournisseurs Rappels sur les modes de règlement...

...Aucun Programme d'Études Le traitement comptable et fiscal des immobilisations corporelles et incorporelles Les titres (valorisation et dépréciation)...

...Comment fixer le loyer ? b. Dépôt de garantie c. Révision du loyer d. Plafonnement e. Fiscalité des baux commerciaux II) La vie du bail commercial a...

...des salariés au CE Les membres élus les membres désignés par les syndicats Un statut protecteur mais pas d immunité Les heures de délégation et autres...

...le suivi de la trésorerie Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ L aspect social Connaître les différentes composantes...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Le formalise de la délivrance du permis de construire 2) Les recours possibles...

...pouvant être dirigés vers la juridiction administrative. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Rappel historique de l émergence...

...d urbanisme peut faire l objet de recours. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Quel juge est compétent pour traiter...

...de travail les rythmes de travail la fixation des congés Le paiement des heures supplémentaires et complémentaires La modification du contrat de travail...

...technique L'incertitude technique Le progrès technique Synthèse C/ Détermination des opérations éligibles au CIR D/ Les pièges à éviter E/ Exemples III/...

...Objectifs: Connaitre la législation en matière de droit de l'internet. Adopter les bons réflexes juridiques. Acquérir des outils pratiques pour anticiper...

...Cette formation prendra également en compte l'impact du droit communautaire sur la matière. Objectifs Assimiler les notions de base du contrat administratif... Apprenez-en plus à propos de: La liberté contractuelle, Critères du contrat administratif...

...Vote électronique Quel cadre et quelles incidences pour le Télétravail ? Négociation du télétravail dans l entreprise Le statut juridique du télétravailleur...

...Objectifs: Pouvoir créer, vendre ou utiliser un site internet en toute sécurité juridique. Assurer le référencement et la protection des droits de propriété...

...le régime de la copie privée Le statut du journaliste en ligne et la valeur des conventions collectives Le Téléchargement web 2...