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...les avantages de la surcote. Cumul emploi-retraite. 5) Différencier mise à la retraite et départ volontaire...
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...professionnelles Conséquence de la reconnaissance d'une maladie professionnelle pour le salarié Conséquence de la reconnaissance d'une maladie professionnelle...
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...du CHSCT 4) Les missions du CHSCT Les missions de veille Les missions d'investigations Les missions d'études 2ème jour : L'intérêt des règles d'hygiènes et de sécurités...
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...Les recours possibles La remise en cause du PV Recours hiérarchique et recours contentieux Les délais...
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...Les effets de la cession 4) Autres opérations : sous-location, location gérance ... II) Cession du fonds de commerce 1) Les éléments constitutifs du fonds de commerce 2)...
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...Comprendre les enjeux de l’immobilier durable Connaitre les certifications et les labels disponibles Acquérir une culture technique au sein d’une entreprise...
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...Détecter les particularités propres à chaque situation Objectifs Détecter les particularités propres à chaque situation Destinataires Tout public Conditions...
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...professionnel Les différents types de biens professionnels Les méthodes d'évaluation pratique 5) Aspect fiscal de la cession, la transmission ou l'acquisition...
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...Les agents compétents pour effectuer les contrôles et les règles deprocédures applicables Les infractions et les sanctions Traiter les cas complexes...
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...1 Définition et processus Le mécanisme de la TVA. Les mentions à porter sur les factures : taux et montant de la TVA. Déclaration CA3 Paiement Les différents régimes de TVA...
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...en fonction de chaque pays Après midi Le taux effectif d'imposition Determiner le taux effectif moyen d'impôt Constatation des écritures Présentation du...
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...d'Études Matin : 1. Définition et principe de La TVA Rappel du mécanisme de la TVA Déductibilité de la TVA Conditions de forme Opérations imposables à la TVA Délai...
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...de l'annexe et du rapport de gestion Eviter les éventuelles difficultés Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études...
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...Pas de prérequis Programme d'Études Jour 1 1/ Le processus de clôture des comptes A/ Audit du processus de clôture des comptes actuel B/ Organiser le processus...
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...Modification de l'état du bien, travaux d'amélioration et compensation 6) Les conditions de l'indemnisation du bailleur 7) La restitution du dépôt de garantie...
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...De stimuler ses envies et son plaisir de collaborer avec un professionnel qui le comprend. De l encourager de le rassurer et de le confirmer dans son choix...
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...L'utilisation des heures supplémentaire Les limites à la réalisation des heures supplémentaires...
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...intentions du législateur Mise en conformité du droit français avec le droit européen Simplification du droit B/ Orientation générale du texte C/ Evaluation 2...
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...éligibles sans considération géographique B/ Les dotations aux amortissements C/ Les dépenses de personnel Les chercheurs Les techniciens Le personnel...
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...Programme d'Études 1) Rappels sur le statut d'entrepreneur individuel 2) Qui est concerné par le statut d'EIRL ? Quels sont les textes de référence ?...