Formation Législation

...Les grands principes de l’ergonomie Définitions Normes et législation Les différents courants en ergonomie Les étapes d’une étude ergonomique... Apprenez-en plus à propos de: Santé au travail, Bien être, Ressources humaines...

...de bordereaux à partir de cas apportés par les stagiaires Les mainlevées et radiations... Apprenez-en plus à propos de: Aide sociale, Droit de la propriété, Législation sociale...

...distinction de la situation des PA et des PH Le contentieux de l’aide ménagère Le contentieux de l’APA Le contentieux de la PCH Le contentieux de l’allocation... Apprenez-en plus à propos de: Troisième âge, Personnes âgées, Législation sociale...

...Les objectifs B. Les bénéficiaires II) Les différents accompagnements possibles A. Masp 1 : Signature d’un contrat d’accompagnement Par qui Comment Contenu... Apprenez-en plus à propos de: Accompagnement des personnes, Législation sociale, Accompagnement social personnalisé...

...de l'APA Modalités de versement Spécificité de la dotation globale Suspension de l'allocation Révision de l'allocation Calcul de la participation financière... Apprenez-en plus à propos de: Allocation personnalisée d'autonomie, Troisième âge, Aide sociale...

...PRESTATIONS LÉGALES D’AIDE SOCIALE EN FAVEUR DES PH L’aide ménagère Les conditions d’octroi La procédure d’attribution Les procédures de récupération L’allocation... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale, Aide sociale, Législation sociale...

...Comprendre la position du législateur : rappel du contexte historique et juridique Le constat : une augmentation de la précarité des agents non... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Contrat de Travail, Collectivités territoriales...

...les autres professionnels Appréhender la dimension sociale du travail du psychologue à travers ses écrits Psychologues Dimension de l’écrit dans le travail... Apprenez-en plus à propos de: Expression écrite, Secret professionnel...

...avant, après Aider le parent à (re)trouver sa place auprès de l’enfant Le déroulement de cet entretien sous contrainte Identifier les enjeux et risques... Apprenez-en plus à propos de: Psychologie de l'enfant, Droit social, Conflit familial...

... de l’ouverture Le transfert revisité par le législateur Le fonctionnement temporaire Les contrôles La mise en oeuvre des poursuites et sanctions pénales La mise... Apprenez-en plus à propos de: Fonction Publique, Debit de boissons...

...réserve et de quotité disponible Les successions testamentaires Les différents types de testaments Le devenir du testament pendant la vie du testateur... Apprenez-en plus à propos de: Succesions et donations, Droit civil, Liquidation de succession...

... de la législation : quelles sont vos obligations ? Les conditions à remplir, la demande de l’agent Le choix du poste La procédure à respecter Le rôle du centre... Apprenez-en plus à propos de: Aménagement de poste, Droit social, Droit du travail...

...Objectifs Appréhender la législation et la réglementation des cimetières dans leur globalité, afin de rédiger un règlement applicable et contrôlable. Au terme de la formation, les participants ont pratiquement finalisé le règlement de leur commune.... Apprenez-en plus à propos de: Cadre juridique, Réglement de cimetière, Hygiène et salubrité publique funéraire...

...du décret n° 2012-608 du 30 avril 2012 relatif aux diplômes dans le secteur funéraire Il sera, en temps réel au moment de la formation, tenu compte des... Apprenez-en plus à propos de: Fonction Publique, Cadre juridique, Régime juridique...

...Objectifs Appréhender les principales dispositions juridiques régissant les expropriations Connaître les différentes phases de la procédure d'expropriation... Apprenez-en plus à propos de: Droit de rétrocession, Procédure d'expropriation, Collectivités territoriales...

...de terrain en vue de la réalisation d’une opération ou d’une construction, chargés d’opérations des SEM, agents des OPH travaillant dans le cadre opérationnel... Apprenez-en plus à propos de: Vente de terrain à bâtir, Terrain à bâtir, Contentieux contractuel...

...dans le déroulement de carrières des agents La neutralité du dossier administratif et des actes Focus sur les fêtes religieuses et les autorisations d’absence... Apprenez-en plus à propos de: Éducation religieuse, Droit du travail, Fonction Publique...

...Objectifs Maîtriser le calcul des surfaces de plancher Appréhender les différences avec les SHON-SHOB Comprendre et exécuter les SDP « fiscales » et « urbanisme »... Apprenez-en plus à propos de: Surfaces de plancher, Modes de calcul, Cahier des charges...

...L'organisation d'un pôle santé sécurité et conditions de travail (SSCT) Clarifier les différents concepts de la prévention Démarche santé-sécurité au travail... Apprenez-en plus à propos de: Prévention des risques, Prévention santé, Sécurité au travail...

...les délais et lutter contre les recours mafieux Deux nouveaux statuts en matière de promotion immobilière La coopérative d’habitants La société d’autopromotion... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Loi ALUR, Droit immobilier...