Formations IFPASS

...RÉGIMES COMPLÉMENTAIRES ARRCO, AGIRC 1. Fonctionnement et organisation 2. Cotisations et prestations...

...Transparence des appels d’offres et égalité de traitement entre les opérateurs...

...ÉVALUER LE MONTANT DE LA PENSION RETRAITE DU SALARIÉ 1. Conditions d’ouverture aux droits à une pension 2. Calcul du montant de la pension a)...

...DEPUIS LE 1ER JANVIER 2009 1. Cadre fiscal 2. Cadre social 3. Interprétations de la Sécurité Sociale a)circulaire DSS du 31 janvier 2009 b) jurisprudence...

...Connaître la pratique de base sur l’assurance des emprunteurs (décès, arrêt de travail et perte d’emploi) Connaître la nature des différents contrats de crédit (court...

...tendance du marché B. ÉVALUER LA COTISATION POUR CHACUN DES RÉGIMES OBLIGATOIRES 1. Taux de cotisation 2. Financements 3. Taux d’appel et taux nominal C...

...MIEUX INTÉGRER LES OBLIGATIONS RÉGLEMENTAIRES 1. Nouvelles dispositions prévues par la loi n°2013-504 du 14/06/2013 2. Respect des principes édictés par...

...Accidents complexes D. EXERCICE DU DROIT À L’INDEMNISATION 1. Titulaire de l’action 2. Débiteur : le conducteur et le gardien 3. Garant : l’assureur 4...

...Actions de remboursement C. CONVENTIONS FGAO / ASSUREURS 1. Convention générale de règlement des litiges 2. Convention de règlement des sinistres matériels...

...Carambolages entre 3 et 7 véhicules 9. Carambolages de plus de 7 véhicules 10. Règlement des litiges 11. Dommages causés à une chose inerte...

...à exercer un recours 2. Prestations ouvrant droit à recours 3. Étude du recours poste par poste avec priorité à la victime (Loi du 21 décembre 2006)...

...Identifier les préjudices spécifiques des victimes indirectes : en cas de survie de la victime directe, en cas de décès de la victime directe à distance... Apprenez-en plus à propos de: Évaluation de la formation...

...Gestion informatisée et présentation des recours en contribution 4. Délais de présentation et unicité de recours (sanctions et forclusions) 5...

...Coût de la tierce personne Tierce personne permanente E - Tierce personne et certains cas particuliers 1. Hospitalisation à vie 2. Interruption de la tierce...

...d’indemnisation de ces postes de préjudice en rente ou en capital après prise en compte des prestations des tiers payeurs "A - Rappel des règles concernant...

...du préjudice 3. Médecins experts judiciaires et amiables : compatibilité des activités 4. Secret médical B - Médecin expert : qualification et formation 1...

...Déterminer les responsabilités dans un accident de la circulation routière en exploitant les articles du code de la route "A. FONDEMENTS DE LA RESPONSABILITÉ...

...cas pratiques d'évaluation en cas d'invalidité partielle et détermination des préjudices retraite 3. Régimes des professions libérales a) organisation...

...Maîtriser les nouvelles règles du droit européen en matière de règlement des sinistres interfrontaliers "A - Questions sur la loi applicable 1... Apprenez-en plus à propos de: Droit européen...

...Evaluer le cours de l’or Identifier les matières précieuses Indemniser les clients Chiffrer et maîtriser les coûts A. INTRODUCTION : QUELQUES DONNÉES 1...