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Formation (32) Gers
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...avantages de cette formation! Jour 1 1.Les juridictions civiles Le Tribunal de Grande Instance Les juridictions spécialisées du Tribunal de Grande Instance... Apprenez-en plus à propos de: Juridictions pénales, Tribunal de police, Juridiction civiles...
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...__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1er jour : introduction générale au droit 1) Introduction au droit...
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...faut-il nommer ... Un président Un directeur général Un directeur général délégué Des organes collégiaux internes La répartition des pouvoirs 4)...
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...du juge Le principe de fixité et d'indépendance de la justice La publicité des décisions de justices La motivation des décisions de justice Le droit à...
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...principales méthodes d’évaluation Utiliser les outils de financement __* Objectifs Connaître les principales caractéristiques de l'investissement immobilier...
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...Connaître la fiscalité des mutations Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Introduction II) Immeubles de rapport 1)...
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...Aucun Programme d'Études Matin : 1 Analyse et définition de la CET Structure de la CET et lien avec le financement des collectivités territoriales...
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...Le tableau des écarts de réévaluation (2054 bis) Après Midi : Les états de nature fiscale Maitriser l'état 2058 A de détermination du résultat fiscal La...
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...déclaration mensuelle de TVA. Préparer et calculer la contribution économique territoriale. Déclarer la TVS et l'Organic Destinataires Tout public Conditions...
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...Rappels sur la TVA intracommunautaire Caractéristiques et obligations Territorialité et présentation générale du dispositif Règlementation et fonctionnement...
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...Le CSP (Centre de Services Partagés comptable) Mesurer l'intérêt de mise en place d'un CSP Processus de mise en oeuvre Etablir une stratégie de mise en place...
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...SCI Précautions à prendre lors de la rédaction des statuts Convocation et tenue des assemblées Jour 2 3. Les règles fiscales et comptables applicables à la SCI IR...
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...Cession d'immobilisations ou de titres au sein du groupe Aides intragroupes Filiales sous-capitalisées Amendement Charasse Après Midi 3. les conséquences...
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...un recours hiérarchique Saisir les commissions nationales et départementales Effectuer une réclamation contentieuse Réclamer un sursis de paiement Mener...
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...S'adapter efficacement à un contrôle URSSAF Maitriser la procédure pour établir une stratégie de recours pour l'entreprise Objectifs S'adapter efficacement...
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...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...
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