Formation Droit Économique

...le droit de la concurrence, le droit public des affaires et le droit des contrats publics. Ces matières sont traitées sous l'angle du droit interne mais... Apprenez-en plus à propos de: L'union européenne...

...Semestre 1 M1 Intitulé des UE et des enseignements CM TD ECTS U E 1 Semestre 1 15 Droit fiscal général Droit communautaire de la concurrence 4 droit communautaire...

...types de demandes et Dépôts Inventions brevetables Provisional / Non-provisional Non-provisional Applications Inventeurs (qui considère-t-on comme inventeur ?)...

...de l’établissement bancaire. Le programme de cette formation est ajusté en temps réel pour prendre en compte les dernières nouveautés : entrée en vigueur... Apprenez-en plus à propos de: Moyens de paiement...

...par le réseau européen EIPIN (Universités Queen Mary de Londres , Munich (MIPLC) , Alicante et Strasbourg (CEIPI). Les enseignements théoriques et pratiques... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la Propriété Intellectuelle, Droit européen, Brevets d’invention...

...Anglais des affaires SEMESTRE 2 UE 5 - Fiscalité des entreprises 2 UE 6 - Fiscalité des structures 2 UE 7 - Fiscalité internationale 2 - Fiscalité internationale...

...récentes décision de l’UE en matière de dessins et modèles (validité du dépôt, utilisateur averti, conflits avec les droits antérieurs, titularité…)...

...Le droit fiscal est envisagé dans ses différentes dimensions: théorique et pratique, interne et internationale. semestre 3 Intitulé des UE et des enseignements...

...et disposant d'une expérience professionnelle de 2 années au terme du Master ; - les personnes justifiant d'un niveau de formation bac+3 et d'une expérience...

...Fiscalité des entreprises 2 UE 6 - Fiscalité des structures 2 UE 7 - Fiscalité internationale 2 UE 8 - Fiscalité personnelle UP 9 prof – STAGE...

...Principes de négociation Accords précontractuels Accord de négociation Lettre d’intention Pré-accord Accord de préférence, accord cadre Grands types de...

...respect des données personnelles, cybercriminalité, droit des réseaux. Cette pluridisciplinarité dépasse très largement les clivages entre droit public... Apprenez-en plus à propos de: Droit et technologies...

...Télécharger le programme de la formation Télécharger le programme de la formation...

...Savoir distinguer Droit d'auteur français et Copyright - Connaître les principes qui régissent la propriété intellectuelle face aux principes économiques... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle, L'union européenne, Droit européen...

...Connaître quelques outils d'analyse pour les documents IST. Destinataires: Ingénieurs, représentants des départements de R D, Veille, Marketing stratégique...

...(DRA 002) ou posséder de bonnes connaissances de base en droit des affaires. Aucun prérequis professionnel n'est demandé pour l'inscription à cette unité d'enseignement...

...permettront l'acquisition de ces connaissances. Droit d'auteur - 30h Droit des marques - 15h Droit des brevets 15h Droit des dessins et modèles 10h Chaque...

...les bénéfices industriels et commerciaux (bic) - les charges déductibles et les produits imposables - les plus-values et moins values - la détermination...

...dessins et modèles et droit d’auteur. Pourquoi se protéger ? Rappel des enjeux Comment se protéger et à quelles conditions ? Marques Présentation des différents...

...d'une mesure de protection judiciaire K1901 Aide et médiation judiciaire C1205 Conseil en gestion du patrimoine financier C1501 Gérance immobilière K1903... Apprenez-en plus à propos de: Gestion du patrimoine...