Master 2 - Recherche Droit fiscal

semestre 3
Intitulé des UE et des enseignements CM TD ECTS
UE n°1 - S3 20

• Droit fiscal approfondi 8
• Droit fiscal communautair 8
• Choix options UE 1
• Droit fiscal international
• Fiscalité des produits financiers

UE n°2 - S3 10

• Droit fiscal, politique.fiscales et méthodologie de la recherch 0 0 4
• Fiscalité de l'entreprise 1 2
• TVA 2
• Fiscalité européenne et internationale 2
• Volume semestriel par étudiant 30

semestre 4
Intitulé des UE et des enseignements CM TD ECTS
UE n°3- S4 12

• Fiscalité comparée 4
• Droit fiscal pénal 4
• Théorie de l'impôt 4
• Théorie de l'impôt

UE n°4 S4 18

• Contrôle fiscal, contentieux fiscal 2
• Fiscalité personnelle (revenus, patrimoine) 2
• Fiscalité de l' entreprise 2 (groupes, fusions, acquisitions 2
• Mémoire 12
• Volume semestriel par étudiant 30