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Formation à Cholet
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...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les différentes pratiques de rémunération. Perfectionner son savoir faire : faire évoluer son système de rémunération...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Le régime de base et les régimes complémentaires Notion et distinction des régimes...
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...Introduction : la règlementation 2) Distinction accident du travail, accident de trajet Conséquence de la reconnaissance d'un accident pour le salarié...
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...Améliorer son savoir : connaître la règlementation en matière de CHSCT Perfectionner son savoir faire : Prévenir les risque en matière de CHSCT Objectifs...
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...Améliorer son savoir : connaître les compétences de l'inspecteur du travail Perfectionner son savoir faire : dialoguer avec l'inspection du travail Destinataires...
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...parties et des tiers Gérer le droit de préemption des communes Objectifs Maîtriser les formalités de la cession Appréhender les éléments constitutifs du...
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...La gestion des ressources et des déchets La prise en compte de la biodiversité La mixité sociale et fonctionnelle L'accessibilité (handicap...
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- 2 Jours
...La mise en situation de conclure et les techniques de conclusion 4) Le traitement de l'offre d'achat...
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...professionnel Les différents types de biens professionnels Les méthodes d'évaluation pratique 5) Aspect fiscal de la cession, la transmission ou l'acquisition...
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...pour les services B to C Organisation des opérateurs 2. Les exceptions subsistantes B to B et B to C Uniquement B to C Lieu d'utilisation Après Midi...
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...du crédit de TVA. Procédure spéciale de restitution relative aux opérations du commerce extérieur...
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...Determiner l'impôt dans les comptes consolidés et en intégration fiscale Les impôts exigibles et les impôts différés Savoir repérer les différences permanentes...
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...la TVA Indemnités Subventions et abandons de créances Droits à déduction Traitement des produits financiers 5. Sort des TVA étrangères 6. Le traitement des honoraires...
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...5/ Définition et processus lié au rapport de gestion A/ La règlementation B/ Les entreprises concernées C/ Le processus D/ Le lien entre l'annexe et les...
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...Rédaction contradictoire 2) État des lieux par huissier 3) État des lieux irrégulier ou insuffisant 4) Obstacle d'une partie 5) La prise en charge des...
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...du négociateur au coeur le l action immobilière. Un outil - Une méthode Le MATCH MAKER est totalement innovant. Au-delà du discours de surface il utilise...
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...L'utilisation des heures supplémentaire Les limites à la réalisation des heures supplémentaires...
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...par un non assujetti (livraison d un immeuble neuf livraison d un immeuble « ancien » cas pratique) C/ Mesures transitoires En cas de cession d un terrain à bâtir...
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...calcul du CIR B/ Utilisation du CIR L imputation Le remboursement Le paiement d autres impôts La mobilisation de la créance...
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...individuel à responsabilité limitée ? 7) Le régime fiscal de l'EIRL 8) Le régime social de l'EIRL 9) Savoir simuler l'impact fiscal et social du choix du statut d'EIRL 10)...