Formation carrez

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... daté La clause relative aux charges de copropriété et les travaux, au certificat loi Carrez Les clauses relatives à la vente d'immeuble à construire La notion... Apprenez-en plus à propos de: Clause relative aux frais, Droit immobilier, Clauses relatives au paiement...

... techniques sur la vente loi Carrez, garantie de mesurage et nouvelle "surface habitable" constat d'amiante insectes xylophages, plomb, DPE, gaz… les autres...

... de réflexion • Identifier les informations à fournir à l'acquéreur • Garanties à mettre en place : loi Carrez, bornage, amiante, saturnisme… Exercice... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'immobilier, Droit immobilier...

... suspensives, droits de préemption, loi Carrez, diagnostics : amiante, état parasitaire...). - La promesse unilatérale de vente. - L'acte authentique...

... en expulsion contre son occupant ? Mesurage loi Carrez : à quelles conditions doit-on comptabiliser les loggias ? 5. Copropriétés en difficultés Etat de carence...

... par la valeur antérieure par le revenu par le rendement par comparaison par la surface pondérée incidence des nouvelles réglementations techniques (Carrez, DPE...

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... provisoire d'un lot peut-il agir en expulsion contre son occupant ? Mesurage loi Carrez : à quelles conditions doit-on comptabiliser les loggias...

... de la vente pièces constitutives du dossier de vente loi Carrez, plomb, amiante, DPE, état des risques naturels miniers et technologiques… ce qu'il faut retenir...

... états, diagnostics et constats à intégrer dans le dossier de diagnostic technique surface habitable et loi Carrez constat de risque d'exposition au plomb...

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... et à l’égard des tiers cession des avant-contrats 3. Conditions de réalisation de la vente pièces constitutives du dossier de vente loi Carrez, plomb, amiante...

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... de diagnostic technique surface habitable et loi Carrez constat de risque d'exposition au plomb état mentionnant l'absence ou la présence d'amiante état relatif...

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... copropriétaire Les mesures de simplification de la loi ALUR à venir Après-midi Rassembler les documents et informations imposées par la loi ALUR Loi Carrez...

... copropriétaire Les mesures de simplification de la loi ALUR à venir Après-midi Rassembler les documents et informations imposées par la loi ALUR Loi Carrez... Apprenez-en plus à propos de: Répartition du programme, Règlement de copropriété, Rassembler les documents...

... à l'acquéreur Les garanties à mettre en place : loi Carrez, bornage, amiante, saturnisme... Les évolutions réglementaires en matière de copropriété Le carnet... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Droit de l'immobilier...

... suspensives, droits de préemption, loi Carrez, diagnostics : amiante, état parasitaire...). - La promesse unilatérale de vente. - L'acte authentique...