Formation Architecture et Construction (82) Tarn-et-Garonne

...et de mise en valeur La zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager Le schéma de mise en valeur de la mer Le projet d intérêt général.....

...des origines à nos jours. Présentation du chanvre : avantages et inconvénients. La démarche commerciale : marché, acteurs, attentes du client...

...de la conformité La rédaction du procès verbal de réception La mention des réserves Les délais pour effectuer les réparation L assistance par un professionnel...

...1ère Journée Accueil et Présentation Les caractéristiques de l’isolation par l’extérieur∙ Les isolants naturels. Les produits d’étanchéité et finitions...

...Le régime juridique et fiscal de la location meublée 1) Un bail écrit 2) Les BIC 3) Les modalités d'imposition 4) Les charges II) Le loueur en meublé « professionnel » (LMP)...

...d’études et Architectes Maîtres d’ouvrage publics et privés Négociants de matériaux Objectif général : connaître et savoir mettre en œuvre les briques...

...cas des baux commerciaux) 4/ Pouvoirs des élus locaux Extension du droit de préemption des communes Saisine facultative de la CDAC Faculté de saisir le...

...Maîtres d’ouvrage publics et privés - Institutionnels - Négociants de matériaux Analyser l’éco-construction sur le plan technique des performances économique et environnemental...

...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Défiscalisation des revenus fonciers I) Loi Scellier : une réduction d'impôt 1)...

...Maîtres d'ouvrage publics et privés Négociants de matériaux Artisans Constructeurs Maîtres d’oeuvre Conducteurs de chantier Bureaux d’études Architectes...

...à l authenticité de l acte notarié: force probante et force exécutoire Les règles de compétence et de forme : signatures minutes et brevets La réception...

...pours’impliquer d’une manière partenariale dans le cadre d’une démarche HQE. Apprécier les enjeux et objectifs d’une démarche environnementale...

...Servitudes naturelles 2) Servitudes légales 3) Servitudes du fait de l'homme II) Les servitudes selon leur nature 1) Servitudes continues et discontinues...

...Décorateurs Constructeurs Maîtres d’œuvre Négociants de matériaux 1ère Journée Matin ∙ Accueil et Présentation ∙ Badigeons et enduits décoratifs...

...d optimiser la maîtrise foncière La maîtrise foncière : quel intérêt ? Les schémas de cohérence territoriale Définition et objet la sanction du défaut...

...le cautionnement Caractères généraux et effets du cautionnement Le bénéfice de discussion et de division L évolution législative récente : la loi du 1...

...Modalités d attribution et d exécution La procédure d attribution : Quelle est la procédure d attribution et de garantie pour les marchés non formalisés?...

...1er jour Définition et structure de la copropriété Le champ d'application de la copropriété La nature de l'immeuble La division par lots Les parties privatives...

...(Plan local d'urbanisme) 2) Le PLU : gestion du bâti et du non bâti 3) Le règlement national d'urbanisme 4) La carte communale II) Gestion intercommunale...

...Documents et fiscalité I) Titre de propriété II) Cadastre, division III) Droit de l'urbanisme IV) Fiscalité des mutations V) TVA immobilière VI)...