Formation Architecture et Construction (93) Seine-Saint-Denis

...du cadre et du niveau de vie 1) Acquisition partagée - usufruit viager - usufruit temporaire - usufruit successif 2) Cession de l'un des droits...

...Dans quels cas y a-t-il un bail rural ? La nature des terrains concernés L’objet du contrat Bail écrit et bail verbal La qualification du bail rural en... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Réglementation de la propriété immobilière...

...avec du matériel de mesure - conduite en sécurité d’une pelle hydraulique ou d’un bouteur, d’une chargeuse pelleteuse ou d’une chargeuse et d’un tombereau automoteur...

...de la procédure d’instruction Cerner le champ d’application des autorisations à construire Le choix de l’autorisation la mieux adaptée à son projet Les... Apprenez-en plus à propos de: Aménageur lotisseur, Aménagement du territoire, Contentieux administratif...

...Risque fiscal III) La durée du démembrement 1) Usufruit viager 2) Usufruit temporaire IV) Les différents régimes 1) Droit commun 2) Universalité 3)...

...L’ASL Association Syndicale Libre Régime juridique et statuts Mise en conformité des ASL Charge foncière et membre de l’ASL L’ASA Association Syndicale... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Association et syndicats...

...et tableur (4 semaines). Module 2. Assurer la communication écrite et orale des informations : organisation de son activité et acquisition des méthodes de travail... Apprenez-en plus à propos de: Assistant de formation, Professionnels du son...

...techniquesLe bail d’habitation La forme et le contenu du bail La vie du bail La fin du bail : résiliation et congé Les conventions d’occupation précairesLes... Apprenez-en plus à propos de: Types de contrat, Droit immobilier, Baux commerciaux...

...Plus-values sur cession d'immeuble i. Plus-values sur cession de parts sociales II) Choix à faire a. Comptabilité ou pas ? b. Capital faible ou fort...

...Bureaux Registres Le fonctionnement de la publicité foncière Fiche personnelle de propriétaire Fiche d’immeuble Fiche parcellaire Système FIDJI L'accomplissement... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Collectivités locales...

...quantification des matériaux d'un ouvrage - évaluation des besoins en main d'œuvre et matériel pour réaliser le gros œuvre d'un bâtiment (7 semaines)... Apprenez-en plus à propos de: Chef de département, Assistant de formation, Gros œuvre...

...en ce qui concerne la détention d’un patrimoine, la transmission et l’acquisition. Un expert sera présent tout au long de la formation pour répondre à toutes vos questions... Apprenez-en plus à propos de: Démembrement de propriété, Société civile...

...Le régime juridique et fiscal de la location meublée 1) Un bail écrit 2) Les BIC 3) Les modalités d'imposition 4) Les charges II) Le loueur en meublé « professionnel » (LMP)...

...Autres Les structures d'intervention foncière Le portage foncier Cartographie Les établissements publics fonciers Utiliser le PLU pour mobiliser le foncier... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Collectivité publique, Droit de l'urbanisation...

...Les monteurs de réseaux électriques, toute entreprise ou collectivité locale exerçant une activité de travaux sous tension. Développer vos connaissances... Apprenez-en plus à propos de: Évaluation de la formation...

...Dissolution de la société 1) Aspects civils 2) Aspects fiscaux V) Applications...

...du projet de la commune L’élaboration d’un cahier des charges Le planning de l’appel à candidature Les dates d’ouverture de la data room : importance du... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Domaine public, Collectivité publique...

...coûts Repérer les signaux d'alerte II) Assurer le traitement amiable Vérifier la solvabilité du locataire Obtenir directement les aides accordées au locataire...

...des fonds Les modes de protection des servitudes Régime des servitudes sur le domaine public L’intérêt du domaine et non du fonds L’absence de droit pérenne... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Patrimoine immobilier, Collectivités locales...

...2) Comptabiliser l'acquisition Présentation des catégories d'immobilisation Détail des durées de vie d'une immobilisation. Le traitement d'une immobilisation...