Formation Architecture et Construction (93) Seine-Saint-Denis

...du cadre et du niveau de vie 1) Acquisition partagée - usufruit viager - usufruit temporaire - usufruit successif 2) Cession de l'un des droits...

...Autres Les structures d'intervention foncière Le portage foncier Cartographie Les établissements publics fonciers Utiliser le PLU pour mobiliser le foncier... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Droit de l'urbanisation...

...son environnement et ses principales sources de déperdition énergétique, propose des solutions de travaux portant à la fois sur la performance de l’enveloppe... Apprenez-en plus à propos de: Diagnostic énergetique, Chef de Projet, Efficacité énergétique...

...à la pose des réseaux - dépose et repose des éléments de voirie (bordures, fontes de voierie, couches superficielles de chaussée) (6 semaines)... Apprenez-en plus à propos de: Mise en réseau...

...Risque fiscal III) La durée du démembrement 1) Usufruit viager 2) Usufruit temporaire IV) Les différents régimes 1) Droit commun 2) Universalité 3)...

...du projet de la commune L’élaboration d’un cahier des charges Le planning de l’appel à candidature Les dates d’ouverture de la data room : importance du... Apprenez-en plus à propos de: Appel à la concurrence, Collectivité publique, Collectivités locales...

...Elle permet aux diagnostiqueurs de garantir la conformité des installations tout en contribuant à la sécurité des biens et des personnes. Maîtriser le... Apprenez-en plus à propos de: Électricité industrielle, Diagnostic immobilier...

...représentation et quantification de la charpente, couverture et des menuiseries extérieures d'un pavillon simple - mise au net d’un plan sur AutoCAD...

...Plus-values sur cession d'immeuble i. Plus-values sur cession de parts sociales II) Choix à faire a. Comptabilité ou pas ? b. Capital faible ou fort...

...des fonds Les modes de protection des servitudes Régime des servitudes sur le domaine public L’intérêt du domaine et non du fonds L’absence de droit pérenne... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...Le régime juridique et fiscal de la location meublée 1) Un bail écrit 2) Les BIC 3) Les modalités d'imposition 4) Les charges II) Le loueur en meublé « professionnel » (LMP)...

...Les facteurs matériels de la fixation de la valeur Les facteurs juridiques de la fixation de la valeur Les facteurs économiques de la fixation de la valeur... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Economie politique, Patrimoine immobilier...

...Dissolution de la société 1) Aspects civils 2) Aspects fiscaux V) Applications...

...dans la gestion de l’immobilier. Mise en conformité des règles de TVA avec le droit communautaire Fin de l’inversion du redevable de la TVA sur les achats... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Réglementation de la propriété immobilière, Collectivité publique...

...coûts Repérer les signaux d'alerte II) Assurer le traitement amiable Vérifier la solvabilité du locataire Obtenir directement les aides accordées au locataire...

...et du secteur privé et toute personne impliquée dans la gestion de l’immobilier. La finance au service de l’évaluation Actualisation, rendement... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...2) Comptabiliser l'acquisition Présentation des catégories d'immobilisation Détail des durées de vie d'une immobilisation. Le traitement d'une immobilisation...

...tant à l’échelle locale que nationale. La maîtrise des études préalables à l'évaluation Les paramètres à prendre en compte Les différentes méthodes d’évaluation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Droit immobilier, Réglementation de la propriété immobilière...

...(loi Hoguet), notions de risque civil et pénal 2) La carte professionnelle, la garantie financière et l'assurance de responsabilité professionnelle 3)...

...Etudes, Foncier, Consultants, Elus Responsable urbaniste en prise de poste JOURNÉE 1 : LE DROIT DE L’URBANISME ET LES DIFFERENTS DOCUMENTS DE PLANIFICATION... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Collectivités territoriales, Collectivité publique...