Formation Architecture et Construction (58) Nièvre

...Identifier les dispositions communes aux accords-cadres et aux marchés cadres Quelles sont les spécificités de ces nouveaux systèmes d'achat Le particularisme...

...de bail Le bail à usage d'habitation ou mixte Le bail à usage professionnel La location meublée La location saisonnière Le bail commercial 2ème jour... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...

...paiement o Les intérêts moratoires o Les pénalités o Le paiement direct des sous-traitants Les différentes formes de prix dans les marchés publics · La...

...Introduction I) Généralités 1) Mécanisme de la vente en l'état futur d'achèvement 2) Les trois catégories de ventes d'immeubles à construire 3)...

...L'analyse de la candidature Les garanties financières Les garanties techniques Les références La hiérarchisation des offres La grille d'analyse Choisir...

...Programme d'Études Introduction : Les caractéristiques de la vente moyennant paiement d'une rente viagère I) Le contrat 1) Les conditions de validité du contrat 2)...

...des besoins Quel degré de précision exiger dans la formulation du besoin Bien exprimer le besoin : quelle mise en forme adopter Choisir les critères pertinents...

...Conditions d'accès 1) Juridiques 2) Financières 3) Administratives II) Exercice des professions soumises à la loi Hoguet 1) Obligations et interdictions 2)...

...quels rapports de force ? Quels sont les enjeux de chacun ? Le profil de l'acheteur : les quatre types de négociateurs Outils et moyens indispensables...

...faire l objet d un recours ? Actes faisant grief : illustrations d exemples positifs et d exemples négatifs Cas des vices entachant l acte...

...de construction d'un tableau de bord Les différents types d'achat et leur traitement Les prestataires et le suivi de l'exécution Les indicateurs signifiants...

...les principales réductions fiscales et avantages fiscaux...

...de l'acte d'achat public/leur rôle Les administrations chargées de mettre en place ces principes, La PRM, le payeur, Le titulaire, Les co-traitants...

...dans IAS 18 4/ Promotion immobilière A/ Les dispositions juridiques concernant le contrat de VEFA B/ La réglementation comptable française C/ Le référentiel...

...comment éviter les contentieux Comprendre les dernières évolutions réglementaires : quelles nouvelles obligations en matière de contrôle interne · Mesurer...

...3/ La vente en l état futur d achèvement (VEFA) Conditions Effets Une nouveauté : Les ventes d immeubles à rénover 4/La défiscalisation Les lois De Robien... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier...

...et répartir les besoins de façon pertinente Mettre en place une réelle stratégie de l'achat public Décloisonner les différents secteurs d'achat pour coordonner...

...Les conditions générales de la vente immobilière Les obligations de la profession (loi Hoguet) Les différents registres obligatoires Les différents types...

...de service o Exécutés sans fiche de travaux · Non respect des délais : o Imputable à l'entrepreneur o Non imputable à l'entrepreneur · Sujétions imprévues...

...location immobilière Les caractéristiques d un contrat de bail Les différents baux d habitation (nu meublé loi de 1989) L état des lieux Les différents...