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Formation Architecture et Construction (24) Dordogne
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...du cadre et du niveau de vie 1) Acquisition partagée - usufruit viager - usufruit temporaire - usufruit successif 2) Cession de l'un des droits...
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...Risque fiscal III) La durée du démembrement 1) Usufruit viager 2) Usufruit temporaire IV) Les différents régimes 1) Droit commun 2) Universalité 3)...
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...Plus-values sur cession d'immeuble i. Plus-values sur cession de parts sociales II) Choix à faire a. Comptabilité ou pas ? b. Capital faible ou fort...
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...Le régime juridique et fiscal de la location meublée 1) Un bail écrit 2) Les BIC 3) Les modalités d'imposition 4) Les charges II) Le loueur en meublé « professionnel » (LMP)...
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...Dissolution de la société 1) Aspects civils 2) Aspects fiscaux V) Applications...
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...coûts Repérer les signaux d'alerte II) Assurer le traitement amiable Vérifier la solvabilité du locataire Obtenir directement les aides accordées au locataire...
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...2) Comptabiliser l'acquisition Présentation des catégories d'immobilisation Détail des durées de vie d'une immobilisation. Le traitement d'une immobilisation...
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...(loi Hoguet), notions de risque civil et pénal 2) La carte professionnelle, la garantie financière et l'assurance de responsabilité professionnelle 3)...
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...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier...
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...La visite 1) La préparation et l'organisation matérielle de la visite 2) La réalisation de la visite 3) Le débriefing et le suivi de la visite V)...
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...dans IAS 18 4/ Promotion immobilière A/ Les dispositions juridiques concernant le contrat de VEFA B/ La réglementation comptable française C/ Le référentiel...
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...3/ La vente en l état futur d achèvement (VEFA) Conditions Effets Une nouveauté : Les ventes d immeubles à rénover 4/La défiscalisation Les lois De Robien... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier...
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...Les conditions générales de la vente immobilière Les obligations de la profession (loi Hoguet) Les différents registres obligatoires Les différents types...
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...location immobilière Les caractéristiques d un contrat de bail Les différents baux d habitation (nu meublé loi de 1989) L état des lieux Les différents...
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...juridique de la vente d immeuble provenant d une donation Les différents cas d intervention du donateur au compromis de vente Les causes légales de révocation...
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...Aucun Programme d'Études I) Définition et nature juridique 1) Définition 2) Vente sous condition suspensive 3) Cession et transmission II) Effets 1)...
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...(structure du lot de copropriété détermination de la quotepart des parties communes principe d intangibilité de la répartition) Tantièmes généraux et tantièmes spéciaux II...
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...Utilisation comme outil de maîtrise foncière Utilisation comme outil de protection des espaces naturels Autres utilisations : les fonds de commerce...
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...de charges communes 2/ La détermination du montant des charges par sa quote-part 3/ La répartition des charges du règlement de copropriété 4/ La classification...