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...les avantages de la surcote. Cumul emploi-retraite. 5) Différencier mise à la retraite et départ volontaire...
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...Introduction : la règlementation 2) Distinction accident du travail, accident de trajet Conséquence de la reconnaissance d'un accident pour le salarié...
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...applicables Le droit européen Le droit du travail Les documents consultables par le CHSCT Les lieux et moyens de l'information La faute inexcusable...
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...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Compétence de l'inspection du travail Emploi et durée du travail, infractions aux règles d'hygiène et de sécurité...
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...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Cession du droit au bail commercial 1) Le droit de céder le bail commercial 2) Les formalités de la cession 3)...
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...en termes d’immobilier durable Objectifs Comprendre les enjeux de l'immobilier durable Connaitre les certifications et les labels disponibles Acquérir...
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...Détecter les particularités propres à chaque situation Objectifs Détecter les particularités propres à chaque situation Destinataires Tout public Conditions...
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...Savoir évaluer un droit au bail ou un pas de porte Le pas-de-porte : définition, caractéristiques et fonctionnement Le droit au bail : définition...
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...obligations comptables et déclaratives Déclarer (CA3, DES) sans erreurs Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin...
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...Après midi 2 Délimiter les opérations imposables Définition de l'assujetti. Assiette et taux de TVA. Fait générateur et exigibilité de la TVA collectée...
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...en fonction de chaque pays Après midi Le taux effectif d'imposition Determiner le taux effectif moyen d'impôt Constatation des écritures Présentation du...
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...localisables Livraisons à soi-même 4. Les règles de coefficients de déduction Détermination des opérations situées en dehors du champ d'application de...
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...d avantage sur la réponse apportée à un besoin ou à un désir que sur le produit lui-même. En conséquence une offre pour être attrayante doit synthétiser...
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...Appliquer l'aménagement aux réalités de l'entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I - Aménagement du temps de travail...
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...Appliquer les règles spécifiques au crédit d impôt recherche Vérifier et contrôler l assiette du CIR Organiser et apprécier un dossier justificatif de...
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...du temps de travail Les obligations vis-à-vis des salariés participant aux élections...