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Formation Continue de Architecture et Construction En présentiel Lot
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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... foncière 2) Le site VI) Aspects techniques du bâtiment 1) Le terrain 2) Les constructions Journée 2 : Quelques éléments de calculs financiers VII) Les quatre...
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...à l authenticité de l acte notarié: force probante et force exécutoire Les règles de compétence et de forme : signatures minutes et brevets La réception...
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...au cours des votes. Enfin cela lui permettra de réduire les séances souvent houleuses et de pouvoir traiter tous les points de l'ordre du jour dans...
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- 1 Jour
...Objectifs Rappel des droits et devoirs de l architecte Evaluer la portée juridique des décisions Sécuriser les relations avec les différents...
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- 2 Jours
... décennale D/ LES INTERVENANTS Le maître de l ouvrage L entrepreneur Le sous-traitant Le maître d oeuvre L architecte E/ LE CONTENU DU CONTRAT D ENTREPRISE...
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- 3 Jours
...Objectifs: A l'issue de la formation, le stagiaire sera en mesure d'appréhender le cadre juridique et technique d'une opération de construction immobilière dans tous ses aspects....
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- 1 Jour
...Objectifs: A l'issue de la formation le stagiaire sera en mesure d'identifier le cadre juridique des différentes garanties légales applicables à la fin d'une construction. Il saura en outre gérer la vente d'un bien n'ayant pas fait l'objet d'une assurance dommages-ouvrage sans exposer sa...
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.../ Les livraisons à soi-même d immeubles Définition Les apports de la loi Synthèse C/ Le bail à construction Définition Les apports de la loi Synthèse D/ Incidence...
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...) VEFA et contrat de construction de maison individuelle 4) La problématique du terrain procuré par le constructeur III) Contrat préliminaire : l'avant...
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...) Méthodes d'évaluation 1) Comparaison 2) Capitalisation du revenu 3) Cumul sol + construction 4) Actualisation des cash-flow IV) Financement...
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... et construction...
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...et obligations du locataire Le congé donné par les locataires La gestion des problèmes, les assurances La gestion administrative La gestion financière La fiscalité... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...
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...Réversibilité au profit du conjoint survivant 2) Revalorisation de la rente et son paiement 3) Viager libre ou viager occupé 4) Le droit d'usage et d'habitation...
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...Objectifs Connaître les conditions d'accès à la profession Maîtriser les règles permettant l'exercice de la profession Mettre en oeuvre les différents...
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...Objectifs: Expliquer pourquoi et comment un plan local d'urbanisme peut faire l'objet de recours. Objectifs Expliquer pourquoi et comment un plan local...
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...le processus d acquisition financement du bien immobilier rôle des notaires 2) La fiscalité immobilière au Maroc les impôts grevant la propriété immobilière...
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...Objectifs: Maîtriser les documents d'urbanisme. Appréhender le contenu, l'intérêt et la portée de ces documents. Objectifs Maîtriser les documents d urbanisme...
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...1) La définition du loueur en meuble professionnel 2) Le régime fiscal du loueur en meublé professionnel III) Le loueur en meublé « non professionnel » (LMNP)...
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...la procédure de délivrance de l autorisation 3/ Simplification de l articulation entre autorisation d exploitation commerciale et permis de construire (cf...
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...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Défiscalisation des revenus fonciers I) Loi Scellier : une réduction d'impôt 1)...