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Formation Continue de Architecture et Construction En présentiel Noisy Le Grand
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- Noisy Le Grandetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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- 2 Jours
... foncière 2) Le site VI) Aspects techniques du bâtiment 1) Le terrain 2) Les constructions Journée 2 : Quelques éléments de calculs financiers VII) Les quatre...
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...procurations authentiques et sous seing privé La représentation des personnes morales (SCI) : statuts et procès verbaux d assemblées 2ème jour...
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...validité des votes Mode d expression et calcul des voix Le procès-verbal : définition et importance contenu qui est le rédacteur quand doit-il être rédigé...
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- 1 Jour
...Objectifs Rappel des droits et devoirs de l architecte Evaluer la portée juridique des décisions Sécuriser les relations avec les différents...
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... décennale D/ LES INTERVENANTS Le maître de l ouvrage L entrepreneur Le sous-traitant Le maître d oeuvre L architecte E/ LE CONTENU DU CONTRAT D ENTREPRISE...
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- 3 Jours
...Objectifs: A l'issue de la formation, le stagiaire sera en mesure d'appréhender le cadre juridique et technique d'une opération de construction immobilière dans tous ses aspects....
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- 1 Jour
...Objectifs: A l'issue de la formation le stagiaire sera en mesure d'identifier le cadre juridique des différentes garanties légales applicables à la fin d'une construction. Il saura en outre gérer la vente d'un bien n'ayant pas fait l'objet d'une assurance dommages-ouvrage sans exposer sa...
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.../ Les livraisons à soi-même d immeubles Définition Les apports de la loi Synthèse C/ Le bail à construction Définition Les apports de la loi Synthèse D/ Incidence...
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...) VEFA et contrat de construction de maison individuelle 4) La problématique du terrain procuré par le constructeur III) Contrat préliminaire : l'avant...
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...) Méthodes d'évaluation 1) Comparaison 2) Capitalisation du revenu 3) Cumul sol + construction 4) Actualisation des cash-flow IV) Financement...
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... et construction...
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...locataire 3ème jour : L'exécution du mandat de gestion La formalisation du contrat de location avec ses annexes et garanties L'état des lieux Charges locatives... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...
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...Comprendre le mécanisme de la vente moyennant paiement d'une rente viagère Connaître la réglementation applicable en la matière Détecter les situations...
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...Mandats 3) Actes juridiques 4) Rémunération 5) Statut des collaborateurs 6) Sanctions pénales...
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...d urbanisme peut faire l objet de recours. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Quel juge est compétent pour traiter...
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...les principales réductions fiscales et avantages fiscaux...
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...L articulation pratique entre les documents d urbanisme...
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...Le régime juridique et fiscal de la location meublée 1) Un bail écrit 2) Les BIC 3) Les modalités d'imposition 4) Les charges II) Le loueur en meublé « professionnel » (LMP)...
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...de l autorisation relèvement des seuils de l autorisation les projets non concernés par le régime de l autorisation 2/ Simplification et accélération de...
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...Proposer des investissements immobiliers dans le contexte défiscalisant de la loi Scellier. Accompagner l'acquéreur-emprunteur dans sa réflexion et sa prise de d eacu...